Institute Cyber Attack Exclusion Clause
Conserve la couverture, sur les polices à risque de guerre, des pertes liées à l'usage d'un système informatique dans le mécanisme de lancement, de guidage ou de tir d'une arme ou d'un missile : c'est le write-back de la clause 1.2.
Exclut toute perte, dommage, responsabilité ou frais causés, directement ou indirectement, par l'usage ou l'exploitation, comme moyen de nuire, d'un ordinateur, système informatique, logiciel, code malveillant, virus ou de tout autre système électronique. Logique fondée sur le péril : l'attaque malveillante, et non l'issue.
Largement adoptée par les assureurs marine et cargo dès sa parution, toujours en usage sur certaines branches.
Silencieuse sur les pertes nées d'actes non malveillants ou de simples défaillances, ce qui en fait son angle mort silent cyber. Idée fausse répandue selon laquelle elle exclurait tout le cyber ; souvent jugée trop large et draconienne.
Publiée le 10 novembre 2003, deux ans après les clauses NMA 2914 et 2915 sur les données électroniques. Son insuffisance, conjuguée à celle des exclusions guerre classiques et révélée par NotPetya, a déclenché la séquence des clauses 2019 puis 2021-2024.
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