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LMA 5565B

Exclusion guerre et opération cyber n° 2

War and Cyber Operation Exclusion No. 2

2023-01-18Guerre cyber 2023Type 2Y5381Sans attribution
Réintégration limitée

Traduction pédagogique non officielle AlgoPolis

Texte officiel
Exclusion guerre et opération cyber n° 2 (version B) Identique à la 5565A : mêmes exclusions (1.1 à 1.3), même mécanisme de plafonnement (2.1, 2.2), mêmes définitions. Seule la clause d'attribution est absente.
Texte officiel LMA ↗
Périmètre couvert

Identique à la 5565A.

Périmètre exclu

Identique à la 5565A.

Cas d'usage

Mêmes cas que la 5565A, pour les marchés gérant l'attribution hors du wording d'exclusion.

Limitations

Comme la 5565A, plus l'absence de clause d'attribution.

Mise en contexte

Variante sans attribution de la 5565A, 18 janvier 2023.

Filiation
Remplace LMA 5565
Glossaire lié
impacted-statelimite-responsabilite

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Avertissement juridique

Les textes anglais sont reproduits à titre pédagogique depuis les sources LMA officielles.

Les traductions françaises sont non officielles et réalisées par AlgoPolis à des fins pédagogiques uniquement.

Outil purement informatif. Aucune donnée personnelle collectée, aucun traceur.

Classification de type déduite par AlgoPolis des définitions officielles Lloyd's, à confirmer auprès de la LMA.