Exclusion guerre et opération cyber, réassurance traité cyber (Exclusion A)
Quasi nul. Exclusion la plus robuste du jeu réassurance : exclut les pertes découlant d'une guerre et/ou d'une opération cyber, sans réintégration.
Exclusion complète des pertes de guerre et d'opérations cyber au niveau du traité de réassurance cyber. Matériellement identique à la 5564A côté assurance directe.
Transpose au traité de réassurance cyber (codes RY et RZ) la logique la plus restrictive des clauses directes. Contient un langage d'attribution.
Aussi peu commercialisable que la 5564A : neutralise toute exposition cyber étatique au niveau du traité.
Publiée le 1er mars 2024 par la LMA après consultation du groupe de travail réassurance cyber, en marge du bulletin LMA24-011-CM, distincte des autres clauses cyber war. Conforme aux exigences du bulletin Lloyd's Y5381.
Ces contenus sont reproduits et commentés à titre pédagogique. Pour tout usage contractuel, se référer aux textes officiels publiés par la Lloyd's Market Association et à l'avis d'un juriste assurance. AlgoPolis n'est pas un conseil juridique.
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