War and Cyber Operation Treaty Reinsurance Exclusion B

Réintégration par renvoi à la clause sous-jacente. Exclut la guerre, le cyber de guerre et l'opération cyber causant un impact préjudiciable majeur à un État, mais comporte une provision Difference in Conditions permettant au réassureur de suivre l'exclusion guerre et cyber sous-jacente, à condition qu'elle soit conforme au Type 3 de Lloyd's.

Guerre, opération cyber de guerre et opération cyber rendant un État impacté, sauf application du mécanisme DiC sur la clause directe sous-jacente.

Pour les traités de réassurance cyber souhaitant aligner l'exclusion sur la clause directe de la cédante dès lors que celle-ci est conforme Type 3. Contient un langage d'attribution et une définition propre d'exclusion de Type 3.

L'alignement sur le sous-jacent via la DiC suppose de vérifier en continu la conformité Type 3 de la clause directe ; tout glissement de la cédante hors Type 3 fait tomber le bénéfice de la DiC.

Publiée le 1er mars 2024 (bulletin LMA24-011-CM). Introduit la notion d'exclusion de Type 3 dans le corps de la clause via le mécanisme Difference in Conditions.