Les réponses et les explications de chaque question s’affichent ici une fois le parcours terminé. Elles renvoient alors vers la fiche du glossaire correspondante, où la notion est traitée en entier avec son exemple chiffré.
1. Que faut-il entendre derrière une exclusion de technologie non éprouvée ?
L'aveu qu'on ne sait pas ce qu'on assure : une technologie sans histoire n'a pas de prix
Croire à un manque d'appétit conduit à négocier un prix, et il n'y a pas de prix à négocier : sans historique, l'assureur ne peut ni tarifer ni borner, et l'exclusion dit cela plutôt qu'une réticence. La conséquence pratique est que la réponse n'est pas une négociation mais un dossier, et c'est le sujet de la question suivante comme celui du module sur la tarification sans historique. Les réponses qui invoquent la réglementation ou la réassurance déplacent la contrainte vers quelqu'un d'autre, ce qui rassure et ne change rien : l'assureur direct ne saurait pas davantage tarifer si personne ne le lui imposait.
Fiche du glossaire →2. Une machine dont le modèle est éprouvé est installée dans une version agrandie d'un tiers. Que fait la clause de technologie non éprouvée ?
Elle ne tranche pas : l'innovation industrielle procède par changement d'échelle, la clause déclenche le débat et la définition contractuelle le termine
Les deux réponses tranchées se partagent le même défaut, celui de croire que la clause contient sa propre réponse : elle ouvre une question que seule sa définition contractuelle referme, et c'est cette définition qu'il faut lire et négocier avant la commande. Le point à retenir est que le changement d'échelle est le mode ordinaire de l'innovation industrielle, si bien qu'une clause lue strictement exclurait presque tous les grands projets, et lue largement n'exclurait rien. Le nombre d'unités déjà livrées, proposé par une autre réponse, est un critère fréquent dans ces définitions et il n'est jamais le seul.
Fiche du glossaire →3. Un même défaut de conception se manifeste sur plusieurs unités d'une série de soixante. Qu'est-ce qui décide du montant ?
La clause d'agrégation : un sinistre ou soixante, et le défaut est présent dans chaque exemplaire dès l'usine
Le fait technique est acquis dès la sortie d'usine, si bien que la question n'est pas de savoir combien d'unités sont atteintes mais combien de fois la franchise et la limite s'appliquent : entre un sinistre et soixante, l'écart est celui d'une franchise contre soixante, et parfois d'une limite atteinte contre une limite intacte. La réponse qui compte les pannes décrit ce que l'on voit sur le terrain et non ce que le contrat calcule. La date de première défaillance compte pour l'exercice, ce qui est une question réelle et distincte.
Fiche du glossaire →4. Le défaut se révèle sur la douzième unité d'une série en cours de déploiement. Que faut-il en tirer ?
Que la flotte entière le porte déjà : la série se déploie plus vite que l'expérience ne s'accumule
L'ordre de révélation ne dit rien de l'ordre de fabrication : un défaut de conception est dans toutes les unités, et celles qui n'ont pas encore failli sont celles qui ont le moins tourné ou qui ont eu le plus de chance. C'est ce décalage entre le rythme du déploiement et celui de l'expérience qui rend ces séries dangereuses, et il se voit dans le calendrier plutôt que dans un rapport d'expertise. La réponse qui déclare saines les onze premières est celle que produit l'observation immédiate, et elle est exactement contraire au fait technique.
Fiche du glossaire →5. L'expertise établit que les quarante-huit unités indemnes tomberont. Leur remplacement préventif est-il un sinistre ?
Non, quelle que soit la certitude technique : c'est la garantie du fabricant, et la négociation se mène sur le contrat de fourniture
Une police de dommage suppose un dommage, et une unité qui fonctionne n'en porte aucun : la certitude qu'elle tombera un jour décrit un défaut de conformité, pas un sinistre, et c'est le fournisseur qui en répond. C'est le même raisonnement que celui des ancrages non conformes mais intacts, et il vaut sous n'importe quelle rédaction. Invoquer les mesures conservatoires, comme le propose une autre réponse, est la tentative la plus fine : elles servent à limiter un dommage imminent et non à remplacer des biens sains pour éviter un dommage futur.
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