Endossement cyber et données property (write-back limité)
Très étroit. La 5400 ne réintègre qu'une chose : les dommages matériels causés par les périls feu ou explosion résultant d'un cyber incident non malveillant. Elle ne réintègre ni les pertes d'exploitation consécutives, ni quoi que ce soit lié à un cyber act malveillant.
Exclut toute perte liée à un cyber act (acte malveillant) ainsi que les coûts d'usage ou de remplacement de données. Texte long à six exclusions très étendues, avec un langage de causalité large (in connection with) et une clause de causalité anti-concurrente.
Devenue l'exclusion cyber de référence sur la plupart des polices property courantes : c'est le write-back feu/explosion qui l'a rendue acceptable au marché, là où la 5401 absolue créait des trous de couverture.
Write-back très restreint : pas de pertes d'exploitation, et l'exception saute dès qu'un cyber incident a un lien avec un cyber act. Le langage in connection with et la causalité anti-concurrente élargissent fortement la portée de l'exclusion.
Publiée le 13 novembre 2019 pour le mandat Lloyd's de clarté cyber applicable aux polices property à partir du 1er janvier 2020. Les courtiers ont fini par l'imposer comme standard face à la 5401.
Ces contenus sont reproduits et commentés à titre pédagogique. Pour tout usage contractuel, se référer aux textes officiels publiés par la Lloyd's Market Association et à l'avis d'un juriste assurance. AlgoPolis n'est pas un conseil juridique.
Legal disclaimer
English texts are reproduced for educational purposes from official LMA sources.
French translations are unofficial and produced by AlgoPolis for educational purposes only.
Purely informational tool. No personal data collected, no trackers.
Type classification inferred by AlgoPolis from official Lloyd's definitions, to be confirmed with the LMA.