Blanchiment
Dissimulation de l'origine illicite de fonds par leur réinjection dans l'économie légale ; le marché de l'art y est particulièrement exposé.
Le blanchiment de capitaux consiste à dissimuler l'origine illicite de fonds en les réinjectant dans l'économie légale. On le décrit classiquement en trois phases. Le placement introduit les fonds dans le circuit financier, l'empilage multiplie les opérations pour brouiller la traçabilité, et l'intégration leur donne une apparence légitime. Le marché de l'art y est particulièrement exposé : les œuvres concentrent une valeur élevée et se transportent facilement, les transactions sont longtemps restées opaques, les intermédiaires et les structures écrans y sont courants, et des lieux de stockage discrets comme les ports francs existent. Plusieurs juridictions ont donc soumis le marché de l'art à des obligations de vigilance, comme l'identification des clients et la déclaration des opérations suspectes. Un intermédiaire qui les manque engage sa responsabilité. Pour les assureurs, ces exigences de conformité s'ajoutent à la souscription technique. Assurer une œuvre suppose désormais de s'interroger sur sa provenance et sur l'identité de son détenteur, et la lutte anti-blanchiment est devenue une composante à part entière du risque juridique de la branche.
Cas d'école : une galerie se voit proposer l'achat d'une œuvre de grande valeur par une société écran immatriculée offshore, payée en plusieurs virements fractionnés. Les obligations de vigilance lui imposent d'identifier le bénéficiaire effectif et, en cas de doute, de déclarer l'opération aux autorités.
blanchiment de capitaux, anti-money laundering, AML, LCB-FT
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