Blanchiment

Le blanchiment de capitaux consiste à dissimuler l'origine illicite de fonds en les réinjectant dans l'économie légale, classiquement en trois phases : le placement, qui introduit les fonds dans le circuit financier, l'empilage, qui multiplie les opérations pour brouiller la traçabilité, et l'intégration, qui leur donne une apparence légitime. Le marché de l'art y est particulièrement exposé, en raison de la valeur élevée et portable des œuvres, de l'opacité historique des transactions, du recours à des intermédiaires et à des structures écrans, et de lieux de stockage discrets comme les ports francs. Plusieurs juridictions ont en conséquence soumis le marché de l'art à des obligations de vigilance, identification des clients, déclaration des opérations suspectes, dont le non-respect engage la responsabilité des intermédiaires. Pour les assureurs, ces exigences de conformité s'ajoutent à la souscription technique : assurer une œuvre suppose désormais de s'interroger sur sa provenance et sur l'identité de son détenteur, et la lutte anti-blanchiment est devenue une composante à part entière du risque juridique de la branche.

Une galerie se voit proposer l'achat d'une œuvre de grande valeur par une société écran immatriculée offshore, payée en plusieurs virements fractionnés. Les obligations de vigilance lui imposent d'identifier le bénéficiaire effectif et, en cas de doute, de déclarer l'opération aux autorités.

blanchiment de capitaux, anti-money laundering, AML, LCB-FT