Dépréciation

Dans l'assurance des œuvres d'art et des objets de valeur, la dépréciation désigne la perte de valeur qui subsiste après la restauration d'un bien endommagé. Une œuvre restaurée, même par les meilleurs spécialistes, ne retrouve jamais tout à fait sa valeur antérieure, car le marché paie une prime à l'intégrité et pénalise toute atteinte, fût-elle réparée. Les polices de la branche couvrent donc explicitement ce préjudice résiduel : en cas de dommage partiel, l'assureur prend en charge le coût de la restauration augmenté de la dépréciation constatée après celle-ci, dans la limite de la valeur assurée, certains libellés plafonnant ce poste, par exemple à 10 % de la somme assurée. Cette indemnisation de la perte de valeur consécutive à un dommage réparé est l'une des signatures techniques de l'assurance des œuvres d'art, et matérialise la limite de l'assurance face à l'irremplaçable : le contrat peut payer la restauration puis payer encore la valeur perdue malgré elle, mais il ne peut rendre à l'objet son intégrité d'origine. L'évaluation de la dépréciation, nécessairement d'expert, est une source classique de discussion entre assureur, assuré et restaurateurs.

Une toile déchirée lors d'un transport est restaurée pour 40 000 euros. L'expertise conclut qu'elle vaut désormais 8 % de moins qu'avant l'accident : l'assureur règle la restauration et verse en sus cette dépréciation, dans la limite du plafond contractuel.

perte de valeur résiduelle, loss in value, diminution de valeur