Les réponses et les explications de chaque question s’affichent ici une fois le parcours terminé. Elles renvoient alors vers la fiche du glossaire correspondante, où la notion est traitée en entier avec son exemple chiffré.
1. Une police de chantier garantit une emprise. Qu'est-ce que cela laisse dehors sur un grand projet ?
Une part majeure de la valeur, qui passe des mois ailleurs : atelier, quai, cale, convoi, entrepôt loué
L'intuition d'un chantier comme lieu unique est fausse pour un grand projet, où les équipements lourds sont fabriqués ailleurs et attendent longtemps avant d'arriver : la garantie suit une adresse pendant que la valeur voyage. C'est de là que viennent tous les trous de ce module, et ils se trouvent aux frontières de périmètre plutôt qu'au cœur des garanties. Croire que la douane couvre quoi que ce soit confond une formalité d'importation avec un contrat d'assurance ; restreindre le sujet au second œuvre inverse l'ordre des montants, puisque ce sont les pièces lourdes et fabriquées sur carnet qui attendent le plus longtemps dehors.
Fiche du glossaire · tous-risques-chantier-car2. La garantie de transport cesse souvent au premier de deux termes, dont un compte de jours après déchargement. Quel scénario ouvre le trou ?
Un chantier en retard : le compte s'écoule sur le port avant toute livraison sur site, et la pièce s'y trouve sans garantie de transport ni garantie de chantier
Le trou ne vient d'aucune faute et d'aucune exclusion : il vient d'un calendrier, et il s'ouvre exactement au moment où le chantier va mal, c'est-à-dire quand on regarde ailleurs. Le compte de jours ne figure sur aucun tableau de suivi, et personne n'est chargé de le surveiller entre le transitaire, qui a livré, et le chantier, qui n'a pas reçu. Les trois autres réponses désignent des difficultés classiques de la garantie transport, qui se plaident et se règlent : celle-ci ne se plaide pas, parce qu'à la date du dommage aucune garantie n'était en cours.
Fiche du glossaire · facultes-marchandises-cargo3. L'extension de stockage hors site se borne de trois façons. Lesquelles, et quand se resserrent-elles ?
En lieu déclaré, en montant par lieu et en exigences de gardiennage, et ces trois bornes se resserrent au moment précis où le stockage augmente
La mécanique est la même que celle du compte de jours et elle est plus vicieuse encore : c'est quand le chantier accumule, faute de pouvoir poser, que le stockage déborde le lieu déclaré, dépasse le montant par lieu et se replie sur des entrepôts dont le gardiennage n'a pas été vérifié. Les trois bornes cèdent donc ensemble, et au pire moment. La réponse qui parle de franchise, de sous-limite et de délai de déclaration nomme des paramètres réels de la police, qui bornent une indemnité une fois la garantie acquise ; ici la question est de savoir si elle l'est.
Fiche du glossaire · tous-risques-chantier-car4. Un équipement est endommagé sur le quai et l'assureur transport paie intégralement. La mise en service est retardée de trois mois. Que doit la garantie de retard ?
Rien, quand la garantie de retard exige un dommage garanti par SA police : l'indemnité matérielle est intacte et la perte financière entière
La condition n'est pas qu'un dommage ait été garanti, c'est qu'il l'ait été par la police qui porte la garantie de retard, et cette nuance d'une ligne décide de la totalité du poste. Le dossier est donc parfaitement réglé du côté matériel et entièrement à la charge du maître d'ouvrage du côté financier, ce qui est déconcertant quand on vient de recevoir un chèque. C'est la vérification à faire avant le sinistre, en lisant côte à côte la police de chantier et la police de transport, et elle n'appartient à aucune des deux. La réponse qui invoque le transfert de propriété importe une question contractuelle qui ne commande pas la garantie de retard.
Fiche du glossaire · perte-exploitation-anticipee-alop5. Deux pièces portent la même somme assurée. L'une est de série, l'autre fabriquée sur carnet avec dix-huit mois de délai. En quoi diffèrent-elles ?
Par le coût de calendrier : la valeur d'une pièce est son prix plus son délai de refabrication, et la même somme porte des conséquences sans commune mesure
La somme assurée mesure ce qu'il faut payer pour refaire la pièce, jamais ce que son absence coûte au projet, et les deux grandeurs n'ont aucun rapport sur un équipement fabriqué sur carnet. C'est ce qui doit commander l'attention portée à ces pièces-là pendant leur séjour hors du chantier, plutôt que leur valeur faciale : protéger d'abord ce dont le remplacement prend le plus de temps. La réponse qui les tient pour identiques est celle que produit une lecture du tableau des sommes assurées, lequel est classé par montant et jamais par délai.
Fiche du glossaire · facultes-marchandises-cargo