Bonne foi (uberrima fides)

La bonne foi occupe en assurance une place plus exigeante que dans le droit commun des contrats. La tradition de common law la qualifie même de plus haute bonne foi, ou uberrima fides, pour souligner que les deux parties se doivent une transparence et une loyauté renforcées. Cette exigence se justifie par la nature singulière du contrat d'assurance, fondé sur l'aléa et marqué par une asymétrie d'information, l'assuré connaissant son risque mieux que l'assureur, et l'assureur maîtrisant la rédaction et la portée des garanties mieux que l'assuré. Du côté de l'assuré, ce principe se concrétise par l'obligation de déclarer loyalement et exactement les circonstances du risque, dont le manquement est lourdement sanctionné. Du côté de l'assureur, il se traduit par un devoir de clarté et de loyauté dans la rédaction du contrat, l'information de l'assuré et la gestion des sinistres, les clauses ambiguës s'interprétant généralement contre celui qui les a rédigées. En droit civil français, ce socle se rattache à l'exigence générale de bonne foi contractuelle, renforcée par les règles propres au code des assurances. En cyber, où le questionnaire de souscription est central, la bonne foi de l'assuré sur l'état réel de sa sécurité est devenue un enjeu contentieux majeur.