Exclusion de vulnérabilité non corrigée
Clause qui réduit ou supprime la garantie lorsque le sinistre exploite une vulnérabilité connue dont le correctif était disponible depuis un délai fixé, souvent avec une coassurance croissante dans le temps.
L'exclusion de vulnérabilité non corrigée vise les sinistres causés par l'exploitation d'une faille publiquement connue, pour laquelle l'éditeur avait publié un correctif que l'assuré n'a pas appliqué dans un délai donné. Elle répond à une réalité statistique : une part importante des intrusions exploite des vulnérabilités anciennes, parfois de plusieurs années, et non des failles inconnues. Les rédactions ont évolué vers une forme graduée plutôt que binaire. Pendant une période de grâce suivant la publication du correctif, la garantie est entière ; au-delà, l'assuré supporte une part croissante du sinistre par coassurance, jusqu'à l'exclusion totale après plusieurs mois. Cette gradation traduit un compromis : elle reconnaît que le déploiement d'un correctif demande du temps dans un système complexe, tout en refusant d'assurer indéfiniment une négligence. Elle soulève pourtant des difficultés d'application. Il faut établir quelle vulnérabilité a été exploitée, ce que seule l'investigation technique permet, et la date à laquelle le correctif était effectivement applicable. Pour le souscripteur, la clause transfère sur l'assuré une partie du risque de gestion des correctifs, mais elle rend l'issue du sinistre dépendante d'une expertise.
Une rédaction type prévoit une garantie entière pendant 45 jours après la publication d'un correctif, puis une coassurance de 5 pour cent jusqu'au 90e jour, de 25 pour cent jusqu'au 180e, et une exclusion au-delà. La violation d'Equifax en 2017 est l'illustration citée : elle exploitait une faille du logiciel Apache Struts corrigée deux mois plus tôt.
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