Coassurance

Le terme coassurance recouvre deux réalités distinctes qu'il importe de ne pas confondre. Dans son acception la plus courante en assurance de grands risques, la coassurance désigne le partage horizontal d'un même risque entre plusieurs assureurs, chacun prenant une part, ou quote-part, des primes et des sinistres, sur une seule et même police. L'un d'eux, l'apériteur, joue le rôle de chef de file, gère le contrat et coordonne les autres. Ce mécanisme permet de répartir un risque trop lourd pour un seul assureur, à la différence de la réassurance qui intervient en second rideau, la coassurance opérant directement au niveau de l'assurance primaire. Dans une seconde acception, surtout présente en assurance de personnes et dans les contrats d'inspiration anglo-saxonne, la coassurance désigne la fraction du sinistre que l'assuré conserve à sa charge, exprimée en pourcentage, au-delà de la franchise. Cette participation proportionnelle vise, comme la franchise, à maintenir l'assuré intéressé à la maîtrise du risque et à limiter l'aléa moral. Le contexte permet généralement de lever l'ambiguïté entre ces deux sens, le premier relevant de la structure du risque, le second de son partage avec l'assuré.

Pour couvrir une grande raffinerie, trois assureurs se partagent le risque en coassurance, l'apériteur en portant cinquante pour cent et les deux autres vingt-cinq pour cent chacun, sur une police unique gérée par le chef de file.

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