Le clou à clou, ou la couture où la garde change de mains

Une police ordinaire couvre un lieu. Elle désigne une adresse, parfois une pièce, et elle cesse de produire effet dès que le bien en sort. Pour une machine ou un stock, la règle est sans conséquence puisqu'ils ne sortent pas. Pour une œuvre, elle ouvre une zone sans garantie exactement là où le risque est le plus fort, car une œuvre prêtée passe l'essentiel de son exposition non pas accrochée à un mur mais emballée, portée, chargée, déchargée et stockée. La garantie clou à clou existe pour cette raison : elle suit l'objet depuis l'instant où il quitte son emplacement habituel jusqu'à celui où il y revient, emballage, mise en caisse, transport, entrepôts intermédiaires y compris en zone douanière, et chemin inverse.

Le premier acquis est donc que cette garantie suit le risque au lieu de suivre une adresse, et qu'elle le fait parce que la statistique le commande : la majorité des sinistres survient pendant la manutention et non pendant l'exposition. Une œuvre au mur d'un musée, sous alarme et sous climat contrôlé, est dans la situation la plus sûre de tout son voyage. Le danger se concentre sur des gestes brefs, répétés, effectués par des équipes différentes, souvent sous contrainte de calendrier, et presque toujours à un moment où la responsabilité de quelqu'un s'achève pendant que celle d'un autre commence.

C'est là qu'est le vrai sujet du module, et le mot juste est la couture. Dans un prêt, chaque institution assure son segment. Le prêteur couvre son œuvre pendant qu'elle est hors de ses murs ; l'emprunteur couvre ce qui se trouve sous sa garde. Ces deux formules paraissent complémentaires et elles ne le sont pas : sur un quai de déchargement, alors que le transporteur engagé par une partie décharge une caisse que le régisseur de l'autre s'apprête à réceptionner, les deux descriptions sont simultanément défendables. Deux polices peuvent donc croire chacune que l'autre est en risque, et cette croyance n'apparaît qu'au moment où l'on ouvre la caisse.

La difficulté se durcit quand on remarque que le droit et le contrat ne fixent pas la garde au même instant. En droit, la garde se transfère par la délivrance et son acceptation. Dans les polices, le déclencheur peut être la signature du constat d'état, le franchissement du seuil par la caisse, ou la fin de la responsabilité du transporteur au sens du contrat de transport, qui est encore autre chose. Ces trois instants sont distincts, séparés par des minutes ou par des jours quand une caisse reste en acclimatation avant ouverture, et un sinistre qui tombe entre eux se retrouve défendu par personne. La question n'est donc pas de savoir qui est responsable, elle est de savoir quel évènement le contrat a choisi pour basculer.

Les polices de différence de conditions sont l'outil que le marché a construit pour combler ces coutures, et il faut savoir ce qu'elles comblent réellement. Un prêteur qui juge la couverture de l'emprunteur plus étroite que la sienne souscrit une garantie qui répond là où l'autre est plus restrictive : elle comble un écart de CONDITIONS. Elle ne comble pas nécessairement un trou dans le TEMPS, c'est-à-dire un intervalle où aucune des deux polices ne se déclenche. La distinction est fine à la lecture et brutale sur un quai, parce que c'est exactement le trou temporel qui s'ouvre au moment de la remise, et non une divergence de périls garantis.

Une exposition itinérante multiplie tout cela par le nombre d'étapes. Trois lieux, ce sont six remises, chacune avec son arrangement propre. Certaines institutions n'assurent d'ailleurs pas au sens commercial du terme mais bénéficient d'un régime d'indemnisation publique, avec ses propres conditions de déclenchement et ses propres exclusions, qui ne s'articulent pas comme une police. Le prêteur fait alors face à une chaîne dont les maillons ne sont pas de même nature : une police, une indemnité d'État, une autre police, et entre eux des coutures dont aucune n'est décrite dans le même vocabulaire.

Reste l'instrument qui résout la plus grande partie de tout cela, et il n'est pas contractuel. Le constat d'état, signé, horodaté, photographié à chaque remise, fixe simultanément l'état de l'œuvre et l'instant du transfert. Il transforme une discussion sur la garde en un fait documenté. Il fait davantage : il permet d'imputer un dommage à un segment. Sans lui, une caisse ouverte à la troisième étape révèle un dommage qui a pu survenir à n'importe laquelle des cinq précédentes, et l'imputation devient impossible à établir, ce qui déplace le débat de la responsabilité vers la charge de la preuve. Le geste qui coûte vingt minutes sur un quai décide de dossiers à plusieurs centaines de milliers d'euros.