Une part importante de la production contemporaine n'est pas identique à son support matériel. Une installation s'assemble à partir de composants, une œuvre peut consister en un protocole accompagné d'un certificat, une pièce peut prévoir que ses éléments soient remplacés à chaque monstration. La question que toute cette certification a posée jusqu'ici, quel dommage a subi l'objet, devient alors mal posée, parce qu'on ne sait plus quel est l'objet.
Il faut donc commencer par identifier ce qui est assuré, et il y a trois candidats qui ne se valent pas. Les composants, c'est-à-dire la matière présente dans la caisse. Le certificat de l'artiste, quand c'est lui qui fait d'un assemblage l'œuvre plutôt qu'un tas d'objets. Et le droit de réaliser l'œuvre selon son protocole. Détruire un tube fluorescent ne détruit rien si le protocole prévoit son remplacement ; perdre le certificat détruit tout, alors que rien de matériel n'a été abîmé dans l'œuvre elle-même.
Ce constat produit un résultat curieux dont il faut mesurer la portée. La garantie de la branche exige un dommage MATÉRIEL, et un certificat est un objet matériel : sa destruction dans un incendie est donc un sinistre parfaitement ordinaire, tandis que la perte de la possibilité de réaliser l'œuvre, si elle survenait autrement, ne le serait pas. Autrement dit le papier est couvert et le concept ne l'est pas, et il se trouve que c'est le papier qui porte la valeur. Ce n'est pas une anomalie de rédaction : c'est ce qui arrive quand une garantie écrite pour des choses rencontre une œuvre dont la chose n'est pas le sujet.
Le rapport entre la valeur assurée et la substance matérielle atteint ici des extrêmes qu'on ne rencontre nulle part ailleurs. Une œuvre agréée à plusieurs centaines de milliers d'euros peut consister en des composants industriels valant quelques centaines. Un même évènement physique de faible ampleur produit donc soit une perte totale, soit rigoureusement rien, selon celui des trois objets qu'il a touché. La sévérité d'un sinistre cesse d'être proportionnée à sa violence, ce qui désoriente toute l'intuition acquise sur les modules précédents.
L'obsolescence ajoute une dégradation qui n'est pas un accident. Une œuvre qui repose sur un projecteur particulier, un tube cathodique, un support de lecture abandonné, glisse vers l'immontrable sans qu'aucun évènement ne survienne. C'est du vice propre au sens de la branche, mais un vice propre qui ne tient pas à la matière de l'œuvre : il tient à la disparition d'une chaîne d'approvisionnement extérieure. L'assurance couvre l'accident et non le vieillissement, et ici le vieillissement est celui du monde autour de l'objet.
Reste la question de la refabrication, qui décide de l'économie du sinistre. Certaines œuvres peuvent être licitement refaites par le propriétaire en suivant le protocole ; d'autres ne le peuvent pas, et une refabrication non autorisée n'est pas une réparation mais un faux. Là où elle est permise, le préjudice réel est le coût de refabrication et non la valeur de l'œuvre, si bien qu'un règlement à la valeur agréée surindemniserait. Là où elle ne l'est pas, la destruction des composants est une perte totale malgré leur valeur dérisoire. La même police, les mêmes composants, deux économies opposées, et ce qui les sépare est une clause du contrat d'acquisition et non du contrat d'assurance.
En pratique, le dossier doit dire lequel des trois objets est l'œuvre, et le certificat doit être traité comme la pièce la plus précieuse de la collection, parce qu'il l'est. Cela signifie qu'il ne vit pas au même endroit que les composants, qu'il est reproduit et déposé, et qu'il figure au tableau des valeurs pour ce qu'il porte et non pour ce qu'il pèse. C'est le seul cas de cette certification où la bonne pratique de conservation consiste à séparer physiquement l'œuvre de son support.
Une collection comprend une installation d'un artiste contemporain, valeur agréée 380 000 euros. Elle consiste en douze modules lumineux industriels, valeur de remplacement 4 200 euros au total, accompagnés d'un certificat signé de l'artiste précisant le protocole de montage et autorisant expressément le remplacement des modules défectueux à l'identique. Un dégât des eaux dans la réserve détruit les douze modules et le carton d'archives où le certificat était rangé avec eux. L'assuré déclare une perte totale à 380 000 euros. L'assureur répond que les composants se remplacent pour 4 200 euros.
Les deux positions sont fausses, et l'écart entre elles est de 375 800 euros, ce qui indique assez que la question posée n'est pas la bonne. L'assureur a raison sur les modules : le certificat autorisant expressément leur remplacement à l'identique, leur destruction n'est pas la destruction de l'œuvre, et le préjudice correspondant est bien de 4 200 euros. L'assuré a raison sur le total, mais pour une raison qu'il n'invoque pas : ce n'est pas la perte des modules qui fait la perte totale, c'est la perte du certificat. Sans lui, l'assemblage de douze modules industriels n'est plus l'œuvre mais douze modules industriels, et le protocole qui permettait de la reconstituer a disparu avec le papier. Le sinistre est donc bien total, à 380 000 euros, et il est parfaitement garanti puisqu'un certificat est un objet matériel dont la destruction est un dommage matériel. Le paradoxe mérite d'être énoncé : la garantie répond ici parce que la valeur reposait sur une feuille de papier, alors qu'elle n'aurait pas répondu si la même possibilité de réaliser l'œuvre avait disparu autrement. Et la faute qui a créé le sinistre tient en une ligne d'organisation : le certificat était rangé dans le même carton que les composants, dans la même réserve. La seule bonne pratique que ce module ajoute aux précédents est de séparer physiquement l'œuvre de son support, parce qu'ici ils ne sont pas la même chose.
- 01Trois objets peuvent être l'œuvre : les composants, le certificat, ou le droit de la réaliser selon son protocole, et l'évènement qui les touche n'a pas la même portée.
- 02La garantie exige un dommage matériel, or un certificat est matériel : le papier est couvert quand le concept ne l'est pas, et c'est le papier qui porte la valeur.
- 03La sévérité cesse d'être proportionnée à la violence : un même petit évènement produit une perte totale ou rigoureusement rien selon ce qu'il a atteint.
- 04L'obsolescence d'un composant est un vice propre qui ne tient pas à la matière de l'œuvre mais à la disparition d'une chaîne d'approvisionnement.
- 05Le droit de refabrication décide de l'économie du sinistre, et il se trouve dans le contrat d'acquisition et non dans la police.