Il existe un sinistre qui laisse l'objet parfaitement intact, son attribution intacte, sa valeur de marché intacte, et qui prend tout : celui où le détenteur doit rendre l'œuvre parce qu'il ne l'a jamais valablement acquise. C'est le pendant exact du module sur la désattribution, avec une différence qui change tout le raisonnement. La désattribution détruit la valeur et laisse la propriété ; la revendication de titre laisse la valeur et détruit la propriété. Aucune garantie de dommage ne répond dans un cas comme dans l'autre, mais les raisons ne sont pas les mêmes et les recours non plus.
Le risque vient des trous dans la chaîne de provenance, et le plus documenté d'entre eux est celui des spoliations du régime nazi, encadrées depuis les principes de Washington de 1998 et qui continuent d'alimenter des contentieux de restitution. L'affaire Cassirer, relative au tableau de Pissarro « Rue Saint-Honoré, après-midi, effet de pluie », a suivi l'œuvre devant les juridictions pendant des décennies après les faits. Ce qui compte pour un souscripteur n'est pas l'histoire mais sa forme : la revendication arrive très tard, elle porte sur un détenteur souvent de bonne foi, et elle se règle sur un droit qui ne s'éteint pas comme une garantie contractuelle.
Le mécanisme qui rend ce sujet assurantiel et non purement juridique est l'intérêt assurable. Il est une condition de validité du contrat, et il s'apprécie au moment de la souscription ET au moment du sinistre : sans lui, on n'assure pas, on parie. Or si le détenteur n'a jamais valablement acquis la propriété, il se peut qu'il n'ait jamais eu d'intérêt assurable sur le bien. La difficulté est que la restitution ne fait pas disparaître l'intérêt à sa date : elle constate qu'il n'a jamais existé. La conséquence rétroagit donc sur tout ce que la police a fait entre-temps, et c'est ce que la plupart des dossiers découvrent trop tard.
Il faut en tirer une conséquence inconfortable et parfaitement logique. Un assureur qui a indemnisé un dommage partiel à ce détenteur pendant les années où il croyait posséder a versé une indemnité à quelqu'un dont on établit ensuite qu'il n'avait pas d'intérêt sur le bien. Le véritable propriétaire, lui, récupère un objet restauré avec l'argent d'un assureur avec lequel il n'a jamais contracté. Trois parties, dont deux ne se sont jamais rencontrées, et un objet réparé aux frais de l'assureur de la mauvaise personne. Ce n'est pas une curiosité de dossier, c'est la conséquence normale d'une propriété rétroactive, et la subrogation ne la résout pas puisqu'il n'y a pas de tiers responsable du dommage.
Le produit qui traite ce risque existe et il n'est pas une assurance de dommage : l'assurance de titre garantit la valeur de l'œuvre en cas de revendication aboutie. Elle s'achète à l'acquisition, par ceux qui ont un doute, ce qui décrit exactement la population qui en a le plus besoin et qui a le moins envie de le reconnaître. Elle a longtemps été marginale et gagne du terrain à mesure que les exigences de diligence se durcissent, notamment chez les institutions qui ne peuvent plus accepter un dépôt sans dossier de provenance.
Le recours de droit commun est la garantie de titre du vendeur, et il faut noter une asymétrie avec le module sur l'authenticité, parce qu'elle joue en sens inverse. Les garanties d'authenticité sont bornées dans le temps et presque toujours éteintes quand la désattribution arrive. La garantie de titre est souvent plus longue, parfois sans terme, pour une raison simple et forte : un vendeur ne peut pas transférer ce qu'il ne possédait pas, et cette impossibilité ne se périme pas de la même façon qu'une opinion d'expert. Le recours qui échoue toujours dans un cas peut donc réussir dans l'autre, et c'est la première chose à vérifier.
Reste la déclaration, qui est le seul levier avant le sinistre. Un détenteur qui connaît une lacune dans sa provenance et souscrit sans la dire se place du mauvais côté de la bonne foi contractuelle, et il transforme un risque en défaut. La discipline utile n'est donc pas de prétendre que la chaîne est complète, ce qu'elle n'est presque jamais, mais de nommer les trous à la souscription. Une lacune nommée est un risque, qu'on peut tarifer, exclure ou couvrir par un autre produit. Une lacune tue est un vice du contrat. Le dossier de provenance est un document d'assurance, même si personne ne l'appelle ainsi.
Un collectionneur acquiert en 1998, chez un marchand établi et de bonne foi, une toile pour 1,1 million d'euros. Le dossier de provenance remonte à 1952 et s'arrête là, ce qui est mentionné dans la facture sans autre commentaire. La toile est assurée en valeur agréée. En 2015, un dégât des eaux l'endommage : l'assureur règle 180 000 euros de restauration et de dépréciation. En 2024, les héritiers d'une famille spoliée établissent une vente forcée intervenue en 1938 et obtiennent la restitution. Le collectionneur se retourne vers son assureur, qui lui oppose que rien dans sa police ne couvre une revendication de propriété.
L'assureur a raison sur ce qu'on lui demande, et le collectionneur perd 1,1 million qu'aucune police de dommage n'a jamais couvert : une revendication de titre n'est ni une perte ni un dommage matériel, elle atteint le droit et non l'objet. Voilà la réponse évidente, et s'y arrêter fait manquer les deux vraies questions du dossier. La première porte sur les 180 000 euros de 2015. Si le collectionneur est réputé n'avoir jamais valablement acquis la toile, il n'a jamais eu d'intérêt assurable sur elle, et l'intérêt s'apprécie aussi au jour du sinistre : l'indemnité de 2015 a donc été versée à quelqu'un dont on établit ensuite qu'il n'avait pas d'intérêt sur le bien. Que l'assureur puisse ou non la répéter dépend du droit applicable et de la façon dont l'intérêt était décrit au contrat, mais la question se pose et personne ne l'avait vue venir. Elle a un pendant symétrique : les héritiers récupèrent une œuvre restaurée aux frais d'un assureur avec lequel ils n'ont jamais contracté, et la subrogation ne rattrape rien puisqu'il n'existe aucun tiers responsable du dégât des eaux. La seconde question est celle du seul recours qui pouvait exister, la garantie de titre du marchand de 1998. Contrairement à une garantie d'authenticité, elle n'est pas nécessairement éteinte, parce qu'un vendeur ne peut pas transférer ce qu'il ne possédait pas ; c'est de ce côté qu'il fallait regarder d'abord. Reste le fait décisif, et il est de 1998 : la provenance s'arrêtait à 1952, la facture le disait, et cette lacune visible était assurable à l'époque par un produit qui n'est pas une assurance de dommage.
- 01Une revendication de titre laisse la valeur intacte et détruit la propriété : c'est l'inverse exact de la désattribution, et aucune garantie de dommage ne répond dans les deux cas.
- 02L'intérêt assurable s'apprécie à la souscription et au sinistre, et une restitution ne l'éteint pas à sa date : elle constate qu'il n'a jamais existé.
- 03Un assureur qui a indemnisé un dommage pendant cette période a payé quelqu'un sans intérêt, et le vrai propriétaire récupère un objet restauré aux frais d'un tiers.
- 04La garantie de titre du vendeur survit souvent là où la garantie d'authenticité est éteinte : un vendeur ne peut pas transférer ce qu'il ne possédait pas.
- 05Une lacune de provenance nommée à la souscription est un risque qu'on peut traiter ; une lacune tue est un vice du contrat.