Tout ce qui précède parle de l'assureur au singulier. Sur une collection de quelque importance, il n'y en a presque jamais un seul. Le risque se répartit horizontalement entre plusieurs assureurs qui prennent chacun une part d'une même police, ce qu'on appelle la coassurance, et verticalement entre des tranches superposées, ce qu'on appelle une tour. Ce que l'assuré perçoit comme un contrat est donc un montage, et les propriétés de ce montage décident de choses que le texte de la police ne dit nulle part.
La première propriété est la plus lourde de conséquences et la moins connue des assurés. En coassurance, chaque assureur s'engage pour SA part et pour elle seule : l'engagement est conjoint et non solidaire. Si l'une des lignes conteste, tarde ou fait défaut, les autres ne sont pas tenues de combler ; cette part reste sur l'assuré. Une police à quatre-vingt-dix pour cent réglée est donc une police à dix pour cent impayée, et non un contrat en cours de règlement. Ce n'est pas un défaut du montage, c'est ce qui le rend possible, aucun assureur n'acceptant de garantir la part des autres.
L'apériteur, chef de file, gère le contrat et coordonne. Les clauses dites de suivi organisent le reste : les coassureurs s'engagent à suivre ses décisions dans certaines limites, ce qui évite que chaque sinistre se plaide autant de fois qu'il y a de lignes. Le dispositif fonctionne bien et il a une frontière qu'il faut connaître : on suit généralement les RÈGLEMENTS, pas nécessairement les décisions sur la garantie elle-même. Autrement dit, le suivi tient sur les dossiers ordinaires et se tend précisément sur les dossiers graves ou contestés, qui sont ceux pour lesquels on avait acheté la tranquillité.
La tour ajoute la dimension verticale et ses propres surprises. Une tranche excédentaire n'intervient que lorsque la tranche inférieure est épuisée, et elle suit la forme de la police primaire seulement jusqu'où ses propres conditions le permettent. Une tour assemblée sur plusieurs renouvellements, avec des porteurs différents, peut donc comporter des clauses différentes aux différents étages : une clause de révision de la valeur agréée ici et pas là, un plafond de dépréciation à dix pour cent en bas et à cinq pour cent plus haut, une condition préalable qui n'existe qu'à un niveau. Le même sinistre se règle alors différemment selon l'étage, sur le même objet.
Il faut mesurer ce que cela fait à tout ce que cette certification a établi. Chaque mécanisme vu jusqu'ici, la valeur agréée et sa révision, l'assiette de la dépréciation et son plafond, la garantie des acquisitions nouvelles, les conditions issues d'un rapport de visite, suppose une rédaction. Dans un montage, il y a autant de rédactions que de niveaux, et l'alignement entre elles n'est garanti par personne d'autre que celui qui a placé le risque. Un tableau de placement qui aligne des capacités et des taux ne montre rien de cela : il faudrait aligner les clauses, ce que peu de tableaux font.
Sur un sinistre de masse, le montage se manifeste d'une façon très concrète que les collectionneurs ne prévoient pas. Les tranches s'activent en séquence : la primaire s'épuise, la première excédentaire attache, puis la suivante. À chaque attachement arrivent de nouveaux interlocuteurs, parfois un nouveau régleur, souvent un nouveau point de vue sur la dépréciation. Le sinistre ne devient pas plus gros, il devient plus nombreux, et la durée de règlement s'allonge d'autant. C'est la raison pour laquelle un grand sinistre de collection se compte en années plutôt qu'en mois, indépendamment de toute mauvaise volonté.
Trois questions suffisent à cartographier un montage, et elles se posent au placement. Les lignes sont-elles conjointes ou solidaires, autrement dit qui porte la part d'une ligne défaillante. Que suivent exactement les coassureurs, les règlements seulement ou aussi les décisions de garantie. Et toutes les tranches portent-elles la même rédaction sur les trois points qui font la branche, la révision de la valeur agréée, le plafond de dépréciation et les conditions préalables. Un assuré qui a les réponses sait de quoi son contrat est fait ; celui qui ne les a pas possède un document et ignore le montage qu'il décrit.
Une collection est assurée pour 12 millions d'euros par une tour de deux tranches. La primaire, 4 millions, est placée en coassurance entre trois assureurs, respectivement 50, 30 et 20 %, avec un apériteur et une clause de suivi des règlements. La tranche excédentaire, 8 millions au-delà de 4, est portée par un quatrième assureur souscrit deux renouvellements plus tard. Un incendie détruit ou endommage une partie de la collection : le dommage atteint 6,3 millions, dont 1,1 million de dépréciation sur les œuvres survivantes. La police primaire plafonne la dépréciation à 10 % de la somme assurée ; la tranche excédentaire, souscrite plus tard, la plafonne à 5 %. Le coassureur à 20 % conteste la garantie au motif d'une condition de protection non respectée, condition qui ne figure que dans sa propre ligne.
Le collectionneur croit tenir un contrat de 12 millions et il en tient quatre, ce que le sinistre révèle sur trois plans à la fois. Sur la primaire, la clause de suivi porte sur les règlements et non sur les décisions de garantie : le coassureur à 20 % peut donc contester pour son propre compte, et l'apériteur ne peut pas décider à sa place. L'engagement étant conjoint et non solidaire, les deux autres ne comblent pas cette part : sur les 4 millions de la primaire, 800 000 euros restent en discussion et éventuellement à la charge de l'assuré, alors que 80 % du même sinistre est réglé sans difficulté. Une police réglée à 80 % n'est pas une police en cours de règlement. Sur la verticale, le plafond de dépréciation diffère d'un étage à l'autre, ce qui est le vrai piège de ce montage : le même poste de 1,1 million se calcule à 10 % dans la tranche basse et à 5 % dans la haute, et le partage du sinistre entre les deux étages décide donc du montant, alors que ce partage n'a rien à voir avec la dépréciation. Enfin la condition de protection n'existe que dans une ligne, ce qui est le symptôme d'une tour assemblée sur plusieurs renouvellements sans alignement des rédactions : personne n'était chargé de cet alignement, et le tableau de placement, qui alignait des capacités et des taux, ne pouvait pas le montrer. Les trois questions à poser au placement auraient toutes trouvé leur réponse en une réunion.
- 01En coassurance l'engagement est conjoint et non solidaire : une ligne défaillante ou contestataire laisse sa part sur l'assuré, que les autres ne comblent pas.
- 02Les clauses de suivi portent généralement sur les règlements et non sur les décisions de garantie : le dispositif se tend précisément sur les dossiers graves.
- 03Une tour assemblée sur plusieurs renouvellements porte des rédactions différentes selon l'étage, donc le même sinistre s'y règle différemment selon la tranche.
- 04Le partage d'un sinistre entre deux tranches peut décider du montant de la dépréciation, alors qu'il n'a rien à voir avec elle.
- 05Un tableau de placement aligne des capacités et des taux : l'alignement des clauses n'est garanti par personne d'autre que celui qui a placé le risque.