Clauses LEG relatives aux défauts

Une police tous risques chantier couvre les dommages accidentels mais pas la mauvaise exécution elle-même, puisqu'un assureur ne finance pas la construction. Reste à dire où passe la frontière lorsqu'un défaut de conception provoque l'effondrement d'un ouvrage voisin, et c'est l'objet des trois clauses graduées mises au point par le groupe d'ingénierie de Londres. La première exclut tout ce qui se rattache au défaut, y compris les dommages qu'il cause. La deuxième, de loin la plus employée, couvre les dommages causés mais exclut le coût des améliorations qui auraient été nécessaires juste avant le sinistre pour corriger le défaut. La troisième ne laisse hors garantie que le coût de l'amélioration de l'élément défectueux lui-même. L'écart entre ces rédactions se chiffre en dizaines de pour cent d'un sinistre majeur, et il se négocie en même temps que la prime, ce qui en fait l'un des rares endroits où le choix d'une clause se lit directement dans le résultat. Leur emploi suppose une expertise technique capable d'isoler la part de reprise imputable au défaut.