Clause de défaut de série

En juin 2023, Siemens Energy a chiffré à environ 1,6 milliard d'euros les défauts de rotor et de roulement de séries d'éoliennes terrestres de Siemens Gamesa. Quand un défaut de conception ou de fabrication atteint une série d'exemplaires identiques, la couverture se discute peu ; on se bat sur le dénombrement. S'agit-il d'un sinistre unique, avec une franchise et une limite, ou d'autant de sinistres que d'exemplaires touchés, avec autant de franchises et autant de limites ? La réponse déplace des montants considérables, dans les deux sens, et elle dépend d'une clause qui précise la cause à retenir comme unificatrice. Les rédactions usuelles retiennent l'identité de cause, parfois complétée par une fenêtre temporelle. La difficulté tient au degré d'abstraction admis : deux défaillances d'un même composant, issues de lots de matière différents, peuvent passer pour une cause ou pour deux. La clause compte surtout dans les branches qui assurent des équipements produits en série et exploités longtemps, éoliennes, matériel médical, composants automobiles. Elle joue avec les exclusions de défaut de conception, qui disent d'abord si quelque chose est couvert avant que le dénombrement ne s'applique.