Contrat d'exploitation conjointe (JOA)

Un champ de brut se développe rarement seul : trois, cinq, parfois dix sociétés détiennent des parts du permis, dont une, l'opérateur, conduit les travaux. Leur contrat commun est le JOA, le joint operating agreement, dont les modèles les plus répandus viennent des associations professionnelles d'industriels. Il règle une question d'assurance avant toute autre : qui souscrit. Deux schémas s'opposent. Dans l'un, l'opérateur assure le champ au nom de tous, les partenaires payant leur quote-part de la prime ; dans l'autre, chacun assure sa part, et l'opérateur n'assure que sa propre responsabilité. Le JOA fixe aussi la responsabilité de l'opérateur envers ses partenaires, point qui pèse lourd. Une clause usuelle l'exonère, sauf faute lourde ou intentionnelle, du préjudice causé aux autres : la faute ordinaire d'exploitation est supportée par le consortium, donc par l'assurance du champ. La faute lourde, définie par chaque contrat avec sa propre jurisprudence, fait basculer la charge sur l'opérateur seul. Les réassureurs lisent le JOA pour savoir si l'opérateur est un assuré parmi d'autres ou le seul responsable en cas de faute grave. Le sinistre Deepwater Horizon a mis ces clauses à l'épreuve : l'opérateur et ses partenaires ont plaidé sur la qualification de la faute pendant des années. À ne pas confondre avec le contrat de forage (day rate), conclu entre l'opérateur et l'entrepreneur.