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Clause d'expiration prolongée (extended expiration)

Ses 6 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire

Clause d'un traité catastrophe qui couvre l'intégralité d'un événement en cours à la date d'expiration, comme s'il s'était entièrement produit pendant la période, pour qu'un ouragan à cheval sur deux traités ne soit pas coupé en deux.

Définition

Un traité en excédent de sinistre par événement couvre les événements survenus pendant sa période, souvent une année qui se termine à une date de renouvellement. Un événement qui commence avant l'échéance et se poursuit après pose un problème de rattachement : ses pertes seraient réparties entre deux traités, avec deux priorités, ce qui priverait la cédante d'une partie de sa protection alors qu'elle a subi un seul événement. La clause d'expiration prolongée résout la difficulté en prévoyant que si un événement est en cours à l'expiration, le traité expirant en couvre la totalité, comme s'il s'était entièrement produit pendant sa période, à condition qu'aucune perte de cet événement ne soit réclamée au traité suivant. Elle se combine avec la clause horaire, qui fixe la durée maximale d'un événement. Son importance dépend du calendrier : les renouvellements du 1er juin et du 1er juillet tombent au début des saisons cycloniques, ceux du 1er janvier en pleine saison des tempêtes d'hiver en Europe. Une clause absente ou mal rédigée laisse la cédante exposée à une double priorité précisément sur les événements qui chevauchent les échéances.

Exemple

Cas d'école : une tempête d'hiver frappe l'Europe du 31 décembre au 2 janvier. Le traité de la cédante, de 50 millions au-delà de 10 millions, expire le 31 décembre à minuit. Grâce à la clause, les 45 millions de pertes de la tempête sont rattachés au traité expirant et forment une seule réclamation de 35 millions, au lieu de deux sinistres chacun soumis à la priorité de 10 millions.

Termes associés
Également connu sous

extended expiration clause, clause de fin de période prolongée, runoff at expiry

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