Aucun assureur ne porte seul le risque d'un grand chantier. Au-delà de quelques dizaines de millions, la couverture se construit en couches : une police primaire jusqu'à un certain montant, puis une ou plusieurs couches d'excédent qui prennent le relais lorsque la précédente est épuisée. Cette architecture est bien connue et paraît simple, puisqu'elle se dessine comme un empilement. Les difficultés qu'elle produit ne viennent pas de l'empilement lui-même mais de ce que chaque étage est un contrat distinct, négocié séparément, parfois à des dates différentes et par des intermédiaires différents, et qu'un contrat distinct porte ses propres définitions.
La clause de suivi, ou clause de conformité, est censée régler cela : une couche supérieure déclare suivre les conditions de la primaire, et hérite ainsi de ses définitions, de ses extensions et de ses exclusions. Le problème est que cette clause est presque toujours assortie de réserves, formulées d'une manière anodine, du type sauf stipulation contraire aux présentes ou sous réserve des conditions particulières ci-après. Ces réserves rouvrent chaque point qu'elles nomment, et la couche supérieure cesse alors de suivre là où le contrat le dit, c'est-à-dire aux endroits que quelqu'un a pris la peine de modifier, donc aux endroits qui comptaient pour lui.
La définition de l'évènement est celle qui produit les écarts les plus lourds, et l'exemple type se rencontre sur les évènements naturels. La primaire retient une définition étendue, qui agrège en un seul sinistre tout ce qui découle d'une même cause. La couche supérieure a repris une clause horaire empruntée à un autre marché, qui n'agrège que ce qui survient dans une fenêtre de soixante-douze heures. Sur une tempête classique, les deux définitions coïncident et personne ne s'en aperçoit. Sur une inondation qui se développe pendant huit jours, la primaire voit un sinistre unique, épuise sa limite, et la couche supérieure voit trois sinistres distincts dont aucun n'atteint le point d'attachement.
Il faut nommer ce trou pour ce qu'il est, parce qu'il ne ressemble à rien de ce que l'on cherche d'habitude. Ce n'est pas une exclusion, aucun texte ne dit que le dommage n'est pas couvert. Ce n'est pas une insuffisance de limite, la capacité totale du programme dépassait largement le sinistre. C'est une discontinuité entre deux contrats cohérents pris séparément : chacun se lit sans faute, et c'est leur juxtaposition qui ouvre la brèche. Un audit de police qui examine les contrats un par un ne le voit pas ; seule une lecture croisée, définition par définition, le fait apparaître.
Le point d'attachement mérite la même attention, parce qu'il est le lieu exact de la jonction. Une couche supérieure intervient au-delà d'un montant, et ce montant doit correspondre à ce que la couche inférieure paie réellement. Or les deux peuvent diverger de plusieurs façons : si la primaire règle transactionnellement en dessous de sa limite, la supérieure n'est pas obligée de considérer son point d'attachement comme atteint ; si la primaire a été épuisée par des sinistres antérieurs, le point d'attachement de la supérieure n'a pas baissé pour autant ; et si la primaire porte une reconstitution automatique et la supérieure non, la seconde année du chantier se joue sur une architecture différente de la première sans qu'aucun avenant n'ait été signé.
La coassurance, décrite au module sur la police unique, se combine ici avec l'étagement et il faut tenir les deux notions séparées, car on les confond régulièrement. La coassurance est horizontale : plusieurs assureurs se partagent une même couche en quotes-parts, aux mêmes conditions, et un désaccord se traduit par un règlement partiel. L'étagement est vertical : plusieurs contrats se succèdent en hauteur, à des conditions qui peuvent différer, et un désaccord se traduit par un trou. Un programme réel combine les deux, et il faut donc lire dans deux directions : quelles sont les parts sur chaque étage, et quelles définitions changent d'un étage à l'autre.
Reste le geste qui fait apparaître le défaut avant qu'il ne coûte, et il tient en une page. On dresse la liste des notions qui décident du montant : la définition de l'évènement, la période de garantie, la définition de l'assuré, le traitement du vice de conception, les conditions de reconstitution, la franchise et son mode d'application. On les met en lignes, les couches en colonnes, et on remplit la grille en lisant chaque contrat. Toute case qui diffère de la colonne à sa gauche est un trou potentiel, et il n'y en a jamais beaucoup, en général deux ou trois. Cette grille se fait au placement du programme, en deux heures, et elle ne se refait pas après un sinistre, où l'on découvre seulement laquelle des cases comptait.
Un chantier portuaire est couvert par un programme à trois étages : une primaire de 40 millions d'euros, une première couche d'excédent de 60 millions au-delà de 40, et une seconde de 100 millions au-delà de 100. La primaire définit l'évènement comme l'ensemble des dommages procédant d'une même cause, sans limite de durée. Les deux couches d'excédent portent une clause de suivi assortie de la réserve habituelle, et la première d'entre elles a retenu, dans ses conditions particulières, une clause horaire de 72 heures pour les évènements naturels. Une crue exceptionnelle se développe du 3 au 11 novembre et endommage les ouvrages en trois vagues successives : 34 millions, 29 millions et 21 millions, soit 84 millions au total. Comment le programme répond-il ?
La primaire applique sa propre définition : une cause unique, donc un sinistre unique de 84 millions, dont elle paie sa limite de 40. Jusque-là tout fonctionne comme prévu. La première couche d'excédent applique la sienne, et c'est là que le programme se disloque : avec une fenêtre de 72 heures, les trois vagues sont trois sinistres de 34, 29 et 21 millions, et aucun n'atteint le point d'attachement de 40. Elle ne doit rien. La seconde couche, qui suit la première, n'est pas davantage concernée. Le maître d'ouvrage a donc 44 millions à sa charge sur un programme de 200 millions de capacité, sans qu'aucune exclusion n'ait été opposée et sans qu'aucune limite n'ait été insuffisante. Le réflexe est de chercher qui a fauté : personne. La primaire est cohérente, la couche d'excédent est cohérente, et c'est leur juxtaposition qui ouvre le trou. Le point non évident est celui de la trace : cette clause horaire n'est pas une erreur de rédaction, elle a été insérée délibérément dans des conditions particulières, par quelqu'un qui la connaissait bien pour l'avoir pratiquée sur un autre marché, où elle décrit très bien une tempête. Elle ne décrit rien d'une crue de huit jours. La grille de comparaison des définitions, faite au placement, l'aurait montrée en une ligne.
- 01Chaque étage d'un programme est un contrat distinct, négocié séparément : la clause de suivi le rattache à la primaire, ses réserves le détachent précisément là où quelqu'un a voulu changer quelque chose.
- 02La définition de l'évènement produit les écarts les plus lourds : deux définitions qui coïncident sur une tempête divergent sur une crue de huit jours, et le trou n'apparaît qu'à ce moment.
- 03Ce trou n'est ni une exclusion ni une insuffisance de limite : c'est une discontinuité entre deux contrats cohérents, invisible à un audit qui les lit un par un.
- 04Le point d'attachement peut ne pas être atteint alors que la primaire est épuisée : règlement transactionnel, épuisement par des sinistres antérieurs, reconstitution présente d'un côté et absente de l'autre.
- 05Coassurance et étagement se lisent dans deux directions : les parts sur chaque étage, et les définitions qui changent d'un étage à l'autre. Une grille de deux heures au placement les révèle.