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Clause de suivi (follow the fortunes)

Clause obligeant le réassureur à suivre le sort de la cédante et à honorer les règlements qu'elle a effectués de bonne foi, sans réexaminer chaque dossier.

Définition

La clause de suivi, que la pratique anglo-saxonne décline en follow the fortunes et follow the settlements, traduit l'un des principes fondateurs de la confiance en réassurance. Elle oblige le réassureur à partager le sort de la cédante sur les risques couverts, en acceptant les décisions et les règlements de sinistres que celle-ci a effectués de bonne foi et de manière raisonnable, sans réexaminer le bien-fondé de chaque dossier au cas par cas. Cette communauté de sort est la contrepartie logique d'une relation où le réassureur n'a pas la maîtrise directe de la gestion des sinistres, confiée à la cédante qui est au contact de l'assuré. Sans une telle clause, la réassurance perdrait beaucoup de sa fluidité, le réassureur pouvant contester indéfiniment les règlements et transformant chaque sinistre en négociation. La clause de suivi connaît néanmoins des limites, le réassureur n'étant tenu de suivre que les règlements relevant effectivement de la couverture du traité et accomplis sans faute manifeste ni collusion. La portée exacte de ces limites, en particulier la frontière entre un règlement raisonnable et une libéralité que le réassureur n'aurait pas à financer, alimente une jurisprudence abondante et constitue un terrain classique de contentieux entre cédantes et réassureurs.

Exemple

Une cédante règle de bonne foi un sinistre complexe après analyse. Le réassureur, en vertu de la clause de suivi, doit en supporter sa part sans rouvrir le dossier, sauf à démontrer que le règlement échappait manifestement à la couverture du traité.

Termes associés
Également connu sous

follow the fortunes, follow the settlements, clause de suivi, clause de communauté de sort