Difference in Conditions
Mécanisme de réassurance traité par lequel le réassureur s'aligne sur les conditions d'exclusion de la police directe sous-jacente, à condition que celle-ci soit conforme à des standards définis.
Dans les clauses de réassurance traité cyber LMA 5630 et 5631, la Difference in Conditions (DiC) est la provision qui laisse le réassureur suivre l'exclusion guerre et opération cyber de la police directe de la cédante. Il faut pour cela que cette police porte une exclusion conforme à la définition d'une clause de Type 3 (selon la classification Lloyd's Y5381). À défaut, le réassureur applique sa propre exclusion autonome. Le mécanisme se distingue du follow-the-fortunes traditionnel (alignement automatique sur le sinistre direct) : ici, l'alignement ne joue que si la clause directe répond à un standard de conformité fixé à l'avance. Pour le réassureur, la DiC fait double sécurité : son exclusion propre s'applique par défaut, et la conformité Type 3 du sous-jacent ouvre un alignement plus étroit. La cédante, elle, doit tenir sa souscription : si sa clause directe dérive hors Type 3, le réassureur perd le bénéfice de la DiC, ce qui peut modifier l'équilibre économique du traité.
Cas d'école : un réassureur couvre un traité cyber en quote-part sous LMA 5630. La cédante utilise la LMA 5567A (conforme Type 3) dans ses polices directes. Le réassureur peut suivre l'exclusion de la cédante via la provision DiC. Si la cédante migre vers une variante non conforme (par exemple un type 4 avec write-back élargi), la DiC ne joue plus, et le réassureur s'appuie sur sa propre exclusion LMA 5630.
DiC, DIC, différence de conditions, clause d'alignement sur le sous-jacent
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