Novation de traité

2026, cas d'école : un réassureur qui quitte le marché européen transfère 340 millions d'euros de provisions sur 87 traités ; 61 cédantes acceptent la novation, 26 la refusent, pour 94 millions qu'il doit garder jusqu'à extinction. La novation substitue un réassureur à un autre sur un traité en cours. Le nouveau reprend tous les droits et obligations, l'ancien est définitivement libéré. Elle exige l'accord des trois parties, cédante comprise, ce qui la distingue de la rétrocession : là, le réassureur d'origine reste seul débiteur envers sa cédante et se couvre en amont. Elle sert à sortir proprement. Un réassureur qui cesse une activité, se restructure ou quitte une juridiction veut effacer la ligne de son bilan. La rétrocession n'y arrive pas, puisqu'elle laisse l'engagement en place et n'y ajoute qu'un actif. Seule la novation supprime le passif. Pour la cédante, c'est une décision de crédit à part entière : elle échange une signature contre une autre, et son consentement éteint tout recours contre le sortant. Elle ne doit donc consentir qu'après analyse du repreneur. Les portefeuilles de liquidation se transmettent largement par cette voie, souvent adossée à des mécanismes judiciaires de transfert collectif quand le nombre de cédantes rend l'accord individuel impraticable.