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Perte d'exploitation du navire (loss of hire)

Ses 6 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire

Assurance qui indemnise l'armateur des revenus perdus pendant l'immobilisation d'un navire à la suite d'un dommage couvert par sa police corps, au-delà d'une franchise en jours, équivalent maritime de la perte d'exploitation.

Définition

Lorsqu'un navire est endommagé, la police corps paie les réparations, mais pas les revenus que l'armateur perd pendant l'immobilisation : un navire affrété à temps cesse de rapporter son loyer journalier dès qu'il est hors service. L'assurance de perte d'exploitation du navire, dite loss of hire, couvre cette perte. Elle ne joue que si l'immobilisation résulte d'un dommage couvert par la police corps, ou, selon les extensions, par la garantie guerre ; elle est donc dépendante de l'assurance du navire. Elle indemnise un montant journalier convenu, souvent aligné sur le loyer d'affrètement, au-delà d'une franchise exprimée en jours, par exemple quatorze, et dans la limite d'un nombre maximal de jours par sinistre et par an. Les pannes mécaniques sans cause couverte, les retards commerciaux, les immobilisations réglementaires ou les grèves ne sont pas couverts, sauf extension. Pour le souscripteur, le risque dépend de la durée probable des réparations, donc de la disponibilité des chantiers et des pièces, et de la valeur du loyer, qui suit le marché du fret : une même avarie coûte beaucoup plus en perte d'exploitation lorsque les taux d'affrètement sont au plus haut.

Exemple

Cas d'école : un porte-conteneurs affrété à 40 000 dollars par jour subit un incendie de salle des machines couvert par sa police corps et reste 60 jours en chantier. Avec une franchise de 14 jours, l'assurance loss of hire indemnise 46 jours, soit 1,84 million de dollars, en plus des réparations payées par l'assureur corps.

Termes associés
Également connu sous

loss of hire, perte de loyer d'affrètement, perte d'exploitation maritime

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