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Transports
Maritime, aérien et terrestre : corps et facultés, conventions de transport, pavillon et classification, avarie commune, et les régimes de prescription propres à chaque mode.
157 termesAbordageAccident du vol Air India 171 (2025)Accident du vol Jeju Air 2216 (2024)AffrètementAllision (heurt d'un ouvrage fixe par un navire)Amerrissage du vol US Airways 1549 sur l'Hudson (2009)Année d'assurance des clubs P&I (renouvellement du 20 février)Appels de cotisation des clubs P&I (advance, supplementary, release calls)Assurance corps d'aéronefAssurance corps en construction (builders' risks)Assurance de l'aviation généraleAssurance de la franchise corps d'aéronefAssurance des bateaux de plaisance et des yachtsAssurance des navires de croisièreAssurance des pièces de rechange aéronautiques (spares)Assurance du fretAssurance FD&D (freight, demurrage and defence)Assurance perte de licence des pilotes (loss of licence)Assurance responsabilité de l'affréteurAssurance stock throughputAttentat de Lockerbie (1988)Avarie particulièreBlocage d'un navire (blocking and trapping)Blocage du canal de Suez par l'Ever Given (2021)Brouillage et leurrage des signaux de navigation (GNSS)Catastrophe du Rena (2011)Chavirage du Golden Ray (2019)Clause AVN 48B (guerre, détournement et autres périls)Clause CL370 (contamination radioactive, armes chimiques, biologiques et électromagnétiques)Clause de résiliation automatique (guerre entre les cinq puissances)Clause held coveredClause HimalayaClause magasin à magasinClause ParamountClause SCOPIC (indemnité spéciale d'assistance)Clauses Institute Cargo A, B et CClauses Institute War and StrikesCode IMDG (marchandises dangereuses par mer)Code ISMCollision d'Überlingen (2002)Collision de Tenerife (1977)Collision de Washington, vol American Eagle 5342 (2025)Commissionnaire de transportConnaissementContrat type général (transport routier de marchandises)Contrats de remorquage (TOWCON, TOWHIRE)Contrôle par l'État du portConvention CLC de 1992 (pollution par les hydrocarbures)Convention CMNI (transport fluvial de marchandises)Convention CMRConvention COTIF et règles CIM (transport ferroviaire)Convention d'Athènes de 2002 (passagers maritimes)Convention de 2001 sur les hydrocarbures de souteConvention de Montréal de 1999Convention de Varsovie de 1929Convention du Cap de 2001 (garanties sur les aéronefs)Convention du travail maritime de 2006 (MLC)Convention SNPD de 2010 (substances nocives et potentiellement dangereuses)Conventions de Montréal de 2009 (dommages aux tiers au sol)Corridor céréalier de la mer Noire (2022-2023)Couverture contingent and possessedCrash du vol Germanwings 9525 (2015)Cyberattaque de DP World Australia (2023)DélaissementDéroutementDestruction du vol MH17 (2014)Détention de navire par un ÉtatDispacheur (average adjuster)Disparition du vol MH370 (2014)Droits de tirage spéciaux (DTS)ÉchouementÉchouement du MSC Napoli (2007)Effondrement du pont de Baltimore (2024)Engagement d'avarie commune et garantie (average bond, average guarantee)Entrepôt sous douaneÉtat du pavillonÉtreinte du périlExclusion du retard (assurance facultés)Expert maritime (marine surveyor)Explosion du port de Beyrouth (2020)Explosions du port de Tianjin (2015)Extension AVN 52Faute inexcusable du transporteurFIPOL (fonds internationaux d'indemnisation pour la pollution par les hydrocarbures)Frais de sauvegarde (sue and labor)Garantie de classification du navire (class warranty)Immobilisation réglementaire d'une flotte aérienne (grounding)Impact d'oiseaux (bird strike)Incendie de navire transporteur de véhiculesIncendie du Fremantle Highway (2023)Incendie du Maersk Honam (2018)Incendie du X-Press Pearl (2021)IncotermsInnavigabilitéInstitute Time Clauses HullsLettre d'engagement d'un club P&I (LOU)Lettre de transport aérien (LTA)Lettre de transport maritime (sea waybill)Limites de navigation (International Navigating Limits)Lloyd's Open Form (LOF)Manipulation du système AISMarée noire de l'Amoco Cadiz (1978)Marée noire du Wakashio (2020)Masse brute vérifiée des conteneurs (VGM)Naufrage de l'Erika (1999)Naufrage du Costa Concordia (2012)Naufrage du Derbyshire (1980)Naufrage du Felicity Ace (2022)Naufrage du Herald of Free Enterprise (1987)Naufrage du Prestige (2002)Naufrage du Sewol (2014)Naufrage du Torrey Canyon (1967)Navigabilité de l'aéronef (condition de garantie)Nuage de cendres de l'Eyjafjallajökull (2010)Oil Pollution Act de 1990 (OPA 90)Perte d'exploitation du navire (loss of hire)Perte de conteneurs en merPerte de propulsion (navire)Perte totale constructivePerte totale réellePiraterie maritimePlafonnement du prix du pétrole russePoints d'étranglement maritimesPolice d'abonnement (open cover)Police guerre corps d'aéronef (LSW 555D)Police londonienne d'assurance aéronef (AVN 1D)Pool et réassurance de l'International Group des clubs P&IPorte arrachée du vol Alaska Airlines 1282 (2024)Prescription annale du transport maritimePrêt à la grosse aventureRappel des moteurs PW1100G (2023)Règlement (CE) n° 261/2004 (droits des passagers aériens)Règlement (CE) n° 785/2004 (assurance des transporteurs aériens)Règles d'York et d'AnversRègles de HambourgRègles de La Haye-VisbyRègles de RotterdamRéserves à la livraison (protestation contre le transporteur)Responsabilité aérienneResponsabilité civile des exploitants d'aéroportResponsabilité civile produits aéronautiquesResponsabilité du contrôle aérienResponsabilité du gardien d'aéronefs (hangarkeepers)Responsabilité du réparateur naval (ship repairers' liability)Retrait de la garantie guerre responsabilité tiers (septembre 2001)Risque de guerre aérienSaisie conservatoire de navireSaisie du MSC Aries (2024)Sécheresse du canal de Panama (2023)Société de classificationSurestariesTaxi volant électrique (eVTOL)Transport multimodalTurbulence en air clairValeur assurée majoréeVol de marchandises en transportZone de conflit (aviation civile)