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Transports

Maritime, aérien et terrestre : corps et facultés, conventions de transport, pavillon et classification, avarie commune, et les régimes de prescription propres à chaque mode.

32 termes
AbordageAffrètementAssurance corps d'aéronefAvarie particulièreClause magasin à magasinClauses Institute Cargo A, B et CClauses Institute War and StrikesCode ISMConnaissementConvention CMRConvention de Montréal de 1999DélaissementDéroutementÉchouementÉtat du pavillonExtension AVN 52Frais de sauvegarde (sue and labor)InnavigabilitéPerte de conteneurs en merPerte totale constructivePiraterie maritimePrescription annale du transport maritimeRègles d'York et d'AnversRègles de HambourgRègles de La Haye-VisbyRègles de RotterdamResponsabilité aérienneRisque de guerre aérienSociété de classificationSurestariesTransport multimodalValeur assurée majorée
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