Seepage, pollution et contamination (SP&C)
Extension des polices énergie amont qui rembourse le nettoyage et la responsabilité de l'opérateur pour une pollution venue du puits, y compris les suintements, sous un régime de causalité qui diffère de la pollution accidentelle ordinaire.
Une plateforme perd du brut par un suintement du fond marin, sans éruption, sans explosion, pendant six semaines avant qu'on le voie. Aucune police dommages ordinaire ne répond : l'exclusion pollution est classique, et la garantie accidentelle exige un événement soudain. La couverture SP&C comble ce trou pour l'opérateur d'un puits : elle rembourse le nettoyage et la responsabilité envers les tiers pour la pollution qui vient du puits, qu'elle soit brutale ou progressive. D'où le mot seepage : le suintement est un écoulement lent, parfois sur des mois, que la pollution « soudaine » des polices de responsabilité refuse. En contrepartie, le marché plafonne la garantie à un montant par événement, exclut les pollutions connues avant l'inception et subordonne la prise en charge à une détection et à une déclaration rapides. La limite se partage souvent avec celle de l'OEE : l'assuré croit avoir deux limites et n'en a parfois qu'une. Le régime de responsabilité de l'État côtier compte autant que le contrat, car la loi américaine de 1990 sur la pollution par hydrocarbures ou le régime OPOL en mer du Nord fixent ce que l'opérateur doit, avant que l'assureur n'entre en scène.
Cas d'école : un suintement non détecté de brut, quarante jours, sur un puits sous-marin. Le nettoyage coûte 9 millions de dollars et les réclamations des pêcheurs 3 millions. Avec une limite SP&C de 20 millions et une franchise de 500 000, l'assureur paie 11,5 millions. Si le suintement avait été connu avant l'inception de la police, il n'aurait rien payé.
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