Subjectivités

Les subjectivités sont les conditions que le souscripteur attache à sa cotation ou à sa ligne : la garantie est accordée sous réserve de la réception d'un questionnaire signé, du résultat satisfaisant d'une visite de risque, de la mise en place d'un dispositif de protection, de l'accord d'un réassureur, ou de l'absence de sinistre entre la cotation et la prise d'effet. Elles permettent de conclure rapidement un placement sans attendre toutes les informations, en reportant certaines vérifications après l'engagement. Leur rédaction décide de leur effet, et c'est là que naissent les litiges. Une subjectivité peut être une condition suspensive, sans laquelle la garantie ne prend pas effet ; une condition résolutoire, qui fait tomber une garantie déjà en vigueur ; ou une simple obligation dont le manquement ouvre seulement un droit à révision. La discipline de conformité contractuelle certaine, imposée sur le marché de Londres, exige que les subjectivités soient identifiées et levées dans des délais précis, faute de quoi l'assuré croit être couvert alors que son contrat ne l'est pas. Pour le souscripteur, c'est aussi un outil de sélection : une subjectivité exigeante révèle vite les candidats qui ne pourront pas la satisfaire.