Avarie particulière
Dommage partiel qui reste à la charge du seul intérêt touché, par opposition à l'avarie commune répartie entre tous les intérêts de l'expédition.
Marine Insurance Act 1906, section 64 : l'avarie particulière est la perte partielle de la chose assurée, causée par un péril couvert, qui n'est pas une avarie commune. La définition est négative, et c'est voulu. Tout dommage partiel au navire ou à la marchandise y tombe par défaut et reste à la charge du seul intérêt touché. Il en va autrement seulement si l'on prouve un sacrifice ou une dépense volontaire et raisonnable, faits pour le salut commun de l'expédition. Les vieilles polices facultés se disaient franches d'avaries particulières (FAP) : elles payaient la perte totale et la contribution d'avarie commune, rien d'autre. Les clauses Institute C en sont l'héritière assouplie. Au règlement, les deux régimes ne se ressemblent plus. L'avarie particulière se traite entre l'assuré et son assureur, sous franchise. L'avarie commune passe par une dispache et oblige chaque chargeur à déposer une garantie : sur le Maersk Honam, en feu en mer d'Oman le 6 mars 2018, le dépôt exigé atteignait 42,5 % de la valeur, conteneurs intacts compris.
Le porte-conteneurs Maersk Honam a pris feu en mer d'Oman le 6 mars 2018. L'incendie a détruit une partie des 7 860 conteneurs à bord et coûté la vie à cinq marins. La déclaration d'avarie commune a imposé à tous les chargeurs, y compris ceux dont la marchandise était intacte, un dépôt de 42,5 % de la valeur. Une avarie particulière serait restée à la charge du seul propriétaire touché.
avarie simple, franc d'avaries particulières
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