Clauses Institute Cargo A, B et C

Quand le porte-conteneurs X-Press Pearl a pris feu au large de Colombo le 20 mai 2021, avant de couler le 2 juin avec 1 486 conteneurs à bord, les chargeurs assurés en formule A n'avaient pas à nommer le péril en cause. Les clauses Institute Cargo sont les trois textes de garantie qui servent de référence mondiale à l'assurance des marchandises transportées, quelle que soit la loi du contrat. La formule A couvre tous les risques de perte ou de dommage, sous réserve des exclusions énumérées, et c'est à l'assureur d'établir qu'une exclusion joue. Les formules B et C énumèrent au contraire les périls garantis. C se limite aux sinistres majeurs comme l'incendie, l'échouement, le naufrage ou le renversement du véhicule terrestre. B y ajoute notamment les tremblements de terre, l'entrée d'eau de mer et la perte de colis entier à l'embarquement. Les trois partagent un même socle d'exclusions : vice propre de la marchandise, insuffisance d'emballage, retard, insolvabilité du transporteur, innavigabilité connue de l'assuré. La guerre et les grèves relèvent de textes distincts, à ajouter. La révision du 1er janvier 2009 a adouci plusieurs de ces exclusions et allongé la durée de transit garantie. Le problème résolu : une négociation impossible à refaire à chaque expédition entre des parties de langues et de droits différents, que trois textes stables rendent comparables d'un marché à l'autre.