Clause CL370 (contamination radioactive, armes chimiques, biologiques et électromagnétiques)

La CL370 porte la même date que la CL380 : le 10 novembre 2003. Les deux clauses sont nées ensemble, dans le marché marine de Londres d'après le 11 septembre, et voyagent ensemble dans presque toutes les polices corps et facultés. La CL370 est une clause prépondérante, ce qui veut dire qu'elle l'emporte sur tout ce que la police dit par ailleurs, y compris une extension guerre. Elle exclut, en cinq alinéas, la perte causée par les rayonnements ionisants ou la contamination radioactive d'un combustible ou de déchets nucléaires (1.1). Viennent ensuite les propriétés dangereuses d'une installation, d'un réacteur ou d'un autre ensemble nucléaire (1.2), puis toute arme à fission ou à fusion nucléaire (1.3). La liste se ferme sur les propriétés radioactives, toxiques, explosives ou dangereuses de toute matière radioactive (1.4), et sur toute arme chimique, biologique, biochimique ou électromagnétique (1.5). Une réserve compte, et elle ne vaut que pour l'alinéa 1.4. Les isotopes radioactifs autres que le combustible nucléaire n'y tombent pas quand on les prépare, transporte, stocke ou utilise à des fins commerciales, agricoles, médicales, scientifiques ou à d'autres fins pacifiques semblables. Les quatre autres alinéas restent entiers. C'est cette réserve qui permet d'assurer un conteneur de sources médicales. L'exclusion électromagnétique est la plus discutée aujourd'hui. Elle vise l'arme, pas la panne, et un navire dont l'électronique grille sous un brouillage militaire pose une question que le texte de 2003 n'avait pas imaginée.