Clause de rachat après récupération (buy-back)

Une toile assurée 1 million d'euros en valeur agréée est volée en 2018 ; l'assureur paie la perte totale, et la quittance lui transfère la propriété de l'œuvre. En 2024, la police la retrouve dans un garde-meubles. À qui revient-elle ? Sans clause, à l'assureur, qui la vend et garde le produit. La clause de rachat après récupération donne à l'assuré une option : reprendre l'œuvre en remboursant l'indemnité reçue. Les libellés varient sur trois points que le gestionnaire de sinistres lit avant toute autre chose. Le prix d'abord, l'indemnité nominale, ou l'indemnité indexée sur un taux annuel ou sur un indice des prix, parfois majorée des frais de récupération et de restauration engagés par l'assureur. Le délai ensuite, souvent quelques semaines à compter de l'avis de récupération ; passé ce délai, l'assureur dispose librement de l'œuvre. Le sort de la plus-value enfin : certaines polices partagent le produit d'une revente au-dessus de l'indemnité. L'option prend tout son sens quand la cote a monté entre le vol et la découverte, puisque l'assuré rachète au prix d'hier un bien qui vaut davantage aujourd'hui ; quand la cote a baissé, il la laisse à l'assureur. Pour le souscripteur, la clause pèse peu sur le coût attendu, car la plupart des œuvres volées ne reviennent jamais, mais elle compte dans la négociation avec un collectionneur attaché à une pièce précise. Reste la question de l'état : une œuvre retrouvée abîmée se rachète à un prix que l'expertise doit ajuster, et le libellé le prévoit rarement. À ne pas confondre avec la subrogation, par laquelle l'assureur qui a payé exerce les recours de l'assuré contre le voleur ou le responsable, sans rien dire de la propriété du bien retrouvé.