Mécanisme par lequel l'assureur, après avoir indemnisé son assuré, se substitue à lui pour récupérer la somme auprès du tiers responsable du dommage.
La subrogation est le mécanisme par lequel un assureur, après avoir indemnisé son assuré, est investi des droits que celui-ci détenait contre le tiers responsable du dommage, et peut donc exercer un recours pour récupérer tout ou partie de la somme versée. Elle remplit deux fonctions d'équité fondamentales. Elle évite que l'assuré ne soit indemnisé deux fois, une fois par son assureur et une fois par le responsable, ce qui contreviendrait au principe indemnitaire. Elle fait peser le coût final du sinistre sur celui qui en est réellement à l'origine, plutôt que sur la mutualité des assurés, préservant ainsi l'incitation des tiers à la prudence. Le recours subrogatoire est une composante économique importante du résultat des assureurs, les sommes récupérées venant en déduction de la charge nette de sinistres. En matière cyber, la subrogation prend un relief particulier lorsqu'un sinistre trouve son origine dans la défaillance d'un prestataire, hébergeur négligent, éditeur d'un logiciel vulnérable ou fournisseur compromis, contre lequel l'assureur peut chercher à se retourner, soulevant alors des questions complexes de partage de responsabilité dans des chaînes techniques où les fautes sont diffuses.
Après avoir indemnisé un assuré victime d'une fuite de données causée par la négligence de son prestataire d'hébergement, l'assureur exerce un recours subrogatoire contre ce prestataire pour récupérer les sommes versées, transférant ainsi la charge finale au véritable responsable.
recours subrogatoire, subrogation de l'assureur