Following form (garantie calquée sur la police de base)
Principe par lequel une police d'excédent reprend les conditions, définitions et exclusions de la police sous-jacente, sauf dérogation expresse, pour que toute la tour d'assurance réponde de la même manière.
Dans une tour d'assurance composée d'une police de première ligne et de plusieurs polices d'excédent superposées, chaque tranche est souscrite par un assureur différent, souvent sur un marché différent. La clause following form prévoit que la police d'excédent s'applique aux mêmes conditions que la police de base, dont elle reprend les définitions, les garanties et les exclusions, et qu'elle ne s'en distingue que par sa limite, sa priorité et les dérogations qu'elle énonce expressément. Le principe garantit la cohérence de la tour : un sinistre couvert en première ligne doit l'être aussi au-delà, sans que l'assuré découvre dans les tranches supérieures des exclusions qui n'existaient pas en dessous. En pratique, la cohérence n'est jamais parfaite. Les assureurs d'excédent ajoutent souvent leurs propres exclusions, sur le cyber, la pollution, les maladies transmissibles ou les sanctions, et une police dite following form peut ainsi comporter plusieurs pages d'écarts. Le travail du courtier et du souscripteur consiste à repérer ces écarts, car ce sont eux qui créent les trous de garantie les plus coûteux, en laissant l'assuré à découvert au-dessus d'une tranche qui a pourtant payé.
Cas d'école : une entreprise dispose d'une tour de responsabilité de 100 millions : 10 millions en première ligne, puis quatre tranches d'excédent following form. La troisième tranche a ajouté une exclusion cyber absente des autres. Après une cyberattaque causant 60 millions de réclamations de tiers, les deux premières tranches paient, la troisième refuse, et l'assuré supporte les 20 millions de cette tranche.
follow form, following form excess, garantie en suivi de conditions
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