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Excédent et umbrella (assurance de responsabilité)

Ses 6 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire

Polices qui s'empilent au-dessus des polices de responsabilité de base ; l'excédent se contente de les prolonger, l'umbrella peut en outre couvrir ce qu'elles ne couvrent pas et descendre quand elles sont épuisées.

Définition

Les grandes entreprises achètent leurs limites de responsabilité civile en plusieurs couches, au-dessus d'une ou plusieurs polices de base : responsabilité générale, automobile, employeur. Deux formes de couverture supérieure coexistent, et leur différence est souvent sous-estimée. La police d'excédent pure prolonge verticalement les polices sous-jacentes : elle répond aux mêmes sinistres, aux mêmes conditions, une fois leur limite épuisée, et à rien d'autre. La police umbrella, plus large, ajoute deux fonctions. Elle peut couvrir des sinistres que les polices de base ne couvrent pas, au-delà d'une rétention propre, ce qui en fait un filet contre les trous de garantie. Et elle peut descendre pour remplacer une police sous-jacente dont la limite agrégée a été épuisée par d'autres sinistres de l'année. Cette double fonction la rend plus précieuse pour l'assuré et plus difficile à souscrire, parce qu'elle expose l'assureur à des risques qu'il n'a pas vus dans les polices de base. Aux États-Unis, l'inflation des condamnations en responsabilité a fortement renchéri ces couvertures depuis 2019, les tranches supérieures étant désormais atteintes par des jugements qui les épargnaient autrefois.

Exemple

Cas d'école : un transporteur routier américain dispose d'une police automobile de 1 million de dollars et d'une umbrella de 10 millions. Un accident mortel aboutit à un verdict de 8 millions : la police automobile paie son million, l'umbrella les 7 millions restants. Si le verdict avait porté sur un risque exclu de la police automobile mais couvert par l'umbrella, celle-ci aurait répondu au-delà de sa propre rétention.

Termes associés
Également connu sous

umbrella liability, excess liability, police parapluie

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