Véhicule ISPV britannique

Pour émettre une obligation catastrophe ou monter un sidecar, il faut un véhicule qui reçoive le risque de l'assureur, collecte le capital des investisseurs et le place en collatéral. Ces véhicules étaient domiciliés pour l'essentiel aux Bermudes, aux îles Caïmans ou à Guernesey, dont les régulateurs agréent vite et à coût réduit. Le Royaume-Uni, pour garder à Londres une activité liée à son marché de l'assurance, a adopté en 2017 les Risk Transformation Regulations, qui créent l'insurance special purpose vehicle. Il peut être constitué en structure protégée à cellules multiples, chaque cellule portant une transaction isolée des autres. L'agrément relève conjointement de l'autorité prudentielle et de l'autorité de conduite. Le véhicule doit être entièrement financé : ses engagements ne peuvent dépasser les actifs apportés par les investisseurs. L'adoption a été lente, à cause de délais d'agrément longs et d'un traitement fiscal jugé moins lisible que celui des Bermudes. Les autorités britanniques ont engagé plusieurs réformes pour accélérer l'instruction et simplifier les exigences. Le cas illustre une réalité du marché des titres liés à l'assurance : sa localisation dépend moins du droit disponible que de la vitesse d'agrément et de l'habitude des investisseurs.