Véhicule de titrisation assurantielle

Directive Solvabilité II, article 211 : un véhicule de titrisation ne s'établit dans l'Union qu'avec un agrément, et il doit être entièrement financé, c'est-à-dire détenir à tout moment de quoi payer la totalité de ce qu'il peut devoir. Le véhicule de titrisation assurantielle, SPV ou SPI selon la juridiction, est une société créée pour une seule opération. Il conclut un contrat de réassurance avec la cédante, émet des titres auprès d'investisseurs et dépose le produit sur un compte de collatéral placé en actifs de très faible risque. Si le déclencheur joue, le collatéral paie la cédante ; sinon, il rembourse les investisseurs à l'échéance. Le réassureur traditionnel promet de payer avec des fonds propres exposés ailleurs ; le véhicule tient d'avance ce qu'il doit, et la cédante ne porte aucun risque de crédit sur lui. D'où son succès sur les périls extrêmes, là où l'on redoute la défaillance du marché au moment du sinistre. Il n'a ni salarié ni autre activité, et son isolement juridique par rapport au sponsor est la condition qui le fait tenir.