Clause de rétention nette (net retained lines)

La clause de rétention nette précise que le traité ne s'applique qu'aux parts de risques que la cédante conserve nettes pour son propre compte, après application de ses autres réassurances, et que seules ces parts entrent dans le calcul de la perte. Elle poursuit deux objectifs. Le premier est d'empêcher que le réassureur en excédent de sinistre ne paie une fraction de risque que la cédante a déjà cédée ailleurs, en quote-part ou en facultative. Le second, plus subtil, figure dans la plupart des rédactions : si un réassureur prioritaire ne paie pas, par insolvabilité ou par refus, le calcul se fait comme si ce réassureur avait payé. La cédante ne peut donc pas reporter sur son traité en excédent la défaillance d'un autre réassureur, et elle supporte seule ce risque de contrepartie. Pour le réassureur, la clause borne l'exposition au net qu'il a tarifé ; pour la cédante, elle impose de suivre la qualité de tous ses réassureurs, puisque la défaillance de l'un n'est reprise par aucun autre. La clause interagit directement avec la définition de la perte nette ultime, et les deux doivent être lues ensemble.