Société à portefeuilles ségrégués (SPC)

La société à portefeuilles ségrégués, ou SPC (segregated portfolio company), est une société unique, surtout de droit caïmanais, dont les actifs et les passifs sont cantonnés par portefeuille. C'est la version caïmanaise de la société à cellules protégées de Guernesey ; les Bermudes ont la leur, la société à comptes ségrégués. Une seule personne morale, un seul conseil, un seul agrément, et à l'intérieur des portefeuilles dont chacun a ses actifs, ses passifs et souvent ses propres actionnaires. La loi impose la séparation : un sinistre sur un portefeuille se paie sur ses actifs, et le créancier qui n'a pas été payé ne peut pas aller chercher l'argent du voisin. Ce qui reste hors portefeuille, le capital général, ne répond que des dettes générales. L'outil plaît partout où l'on veut multiplier les contrats sans multiplier les sociétés. Une captive de groupe ouvre un portefeuille par filiale. Un gestionnaire ILS (insurance-linked securities, titres liés à l'assurance) fait de son transformer une plateforme où chaque traité de réassurance collatéralisée a son compartiment et son collatéral propre. Un pool public accueille de nouveaux membres sans mêler leurs risques à ceux des anciens. Le coût d'entrée d'un portefeuille est une fraction de celui d'une société. La faiblesse tient au droit applicable hors de la juridiction d'origine. La ségrégation a été conçue par la loi caïmanaise et tient devant ses tribunaux. Devant un juge étranger qui ne connaît pas la structure, le cantonnement n'a jamais été éprouvé dans tous les cas de figure. Les contrats prévoient donc une clause de recours limité au portefeuille, qui double la protection légale d'une protection contractuelle. Le souscripteur qui traite avec un portefeuille regarde les actifs de ce portefeuille et lui seul : la taille de la société mère ne lui garantit rien.