Clause crépusculaire

La clause crépusculaire fixe une date au-delà de laquelle un sinistre ne peut plus être présenté au réassureur, même s'il est survenu pendant la période de garantie et même s'il serait couvert au fond. Le délai court à compter de l'expiration du traité et va typiquement de trois à dix ans. Elle règle le problème de la queue indéfinie. Un traité survenance sur une branche longue laisse le réassureur exposé à des déclarations qui peuvent arriver quinze ou vingt ans plus tard : il immobilise des provisions et du capital sans horizon de clôture, et ne peut fermer aucun exercice de souscription. En bornant la fenêtre de déclaration, la clause permet d'arrêter un compte. La contrepartie pèse entièrement sur la cédante, qui garde seule les sinistres déclarés hors délai, y compris ceux dont la tardiveté ne lui est pas imputable. Régulateurs et auditeurs la surveillent de près et vérifient que la cédante provisionne cette rétention implicite au lieu de la traiter comme un risque nul. La spirale du marché des excédents de sinistres de Londres (LMX spiral), qui a frappé les Names du Lloyd's à la fin des années 1980 et au début des années 1990, montre ce que coûte l'absence d'une clause assez stricte. Des sinistres d'amiante et de pollution américains, à développement extrêmement lent, ont continué de remonter dans des chaînes de rétrocession entre syndicats bien après que beaucoup croyaient les comptes clos. Les pertes cumulées ont dépassé huit milliards de livres sterling pour les Names, dont la responsabilité était alors illimitée. L'épisode a généralisé des clauses crépusculaires plus courtes et plus strictes sur les traités de rétrocession.