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Vice propre

Exclusion des dommages qui viennent de l'instabilité ou de la dégradation naturelle de l'objet lui-même, et non d'une cause extérieure accidentelle.

Définition

Le vice propre, c'est la tendance d'un bien à se dégrader du fait de sa propre constitution : une matière qui se craquelle, un pigment qui vire, un support qui se déforme, un textile ancien qui se fragilise. Les polices l'excluent parce qu'un assureur couvre l'accident et non le vieillissement ; sinon, il financerait la conservation courante au lieu d'un aléa. L'exclusion se défend en principe, mais elle est redoutable sur les objets les plus anciens, puisqu'elle retire de la garantie ce qui a le plus de chances de leur arriver. Pour distinguer une dégradation naturelle d'une aggravation due au transport, il faut connaître l'état exact avant le départ. D'où le poids considérable des constats d'état contradictoires.

Ses 4 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire
Vice propre : illustration de la fiche Assurance du glossaire AlgoPolis
Exemple

Cas d'école : la question du vice propre revient dès qu'on prête des objets fragiles de très grande valeur. Le dispositif public d'indemnité admet parfois une lecture plus favorable de l'exclusion, pour obtenir des prêts prestigieux.

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Également connu sous

vice propre, inherent vice, défaut inhérent

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