Acceptation spéciale (special acceptance)

Une cédante dommages a un traité en excédent de plein de dix pleins, une exclusion des raffineries et un territoire limité à l'Europe. Arrive une raffinerie au Maroc. Plutôt que de monter une facultative pour ce seul risque, elle demande aux réassureurs du traité une acceptation spéciale. C'est un accord écrit, propre à ce risque, qui le fait entrer dans le traité aux conditions du traité. La pratique vient de Londres, où les traités dommages et énergie portent souvent une clause qui l'organise, et elle sert aussi bien à lever une exclusion de nature qu'à dépasser la capacité ou le territoire. Le risque spécialement accepté suit ensuite le traité en tout : même partage, même commission, même règlement des sinistres. Tout se joue sur la preuve. Un accord donné par téléphone, ou par le seul apériteur alors que le traité exige l'accord de chaque réassureur, ne vaut rien le jour où la raffinerie brûle et où un réassureur suiveur relit l'exclusion. Les cédantes tiennent donc un registre des acceptations spéciales, avec la date, le risque, la durée (souvent celle de la police, parfois la seule année de traité) et le nom de chaque signataire. Au renouvellement, la question revient : une acceptation donnée pour l'exercice précédent couvre-t-elle encore le risque reconduit ? Le texte de l'accord doit le dire. À ne pas confondre avec la réassurance facultative, où le risque sort du traité et se place à part. Le fac-oblig est autre chose encore : le réassureur s'y est engagé d'avance à prendre tout ce que la cédante choisit de lui céder dans un cadre défini.