Assurance corps en construction (builders' risks)

Le 1er octobre 2002, au chantier de Nagasaki, un incendie ravage le Diamond Princess alors en armement à quai. Le paquebot n'est pas livré, il est assuré en builders' risks, et le chantier finit par livrer la coque sœur sous ce nom. L'assurance corps en construction couvre le navire pendant qu'il n'est encore qu'un chantier. Le texte de référence sur le marché de Londres reste les Institute Clauses for Builders' Risks (1/6/88), que les chantiers d'Asie et d'Europe reprennent souvent, avec des aménagements propres à chaque pays. La garantie court de la découpe des premières tôles ou de la pose de la quille jusqu'à la livraison, et elle suit le navire hors du chantier : lancement, essais en mer, déplacements entre bassins. Elle porte en principe sur tous risques de perte ou de dommage, avec une responsabilité de type corps (abordage, dommages aux tiers) pendant les essais. La difficulté de souscription vient de la valeur. Elle est faible à la mise sur cale, puis monte à mesure que les blocs, les moteurs et les équipements arrivent. Le contrat la fixe le plus souvent au prix du contrat de construction, avec une prime ajustée en fin de chantier sur la valeur réellement atteinte. Le point le plus discuté est le défaut de conception. Les clauses de 1988 couvrent la perte causée par un défaut de conception, mais excluent le coût de reprise de la pièce défectueuse elle-même. D'où de longs débats entre chantier, armateur et assureurs sur ce qui relève du dommage et ce qui relève du simple remplacement. Un chantier qui livre une série de navires sœurs pèse aussi par cumul : un même défaut peut se retrouver sur cinq coques. À ne pas confondre avec l'assurance tous risques chantier, qui garantit un ouvrage de génie civil, ni avec la police corps classique, qui ne prend le relais qu'à la livraison.