Assurance maritime

L'assurance maritime est l'une des plus anciennes branches de l'assurance moderne, développée à Londres à partir du XVIIe siècle. Elle se divise en deux grands segments. L'assurance corps, ou hull insurance, couvre le navire lui-même contre les dommages matériels, la perte totale, les abordages et la responsabilité envers les tiers. Les polices corps sont souvent régies par les clauses de l'Institute of London Underwriters (IHC) ou les clauses françaises. L'assurance facultés, ou cargo insurance, couvre les marchandises transportées par mer, par air ou par voie terrestre. Les Institute Cargo Clauses A, B et C définissent des niveaux de couverture décroissants, la clause A étant la plus complète (tous risques sauf exclusions listées), la C étant la plus restrictive (risques nommés). L'avarie commune est un concept juridique maritime fondamental : lorsque le commandant de bord est contraint de sacrifier une partie de la cargaison ou du navire pour sauver l'ensemble, toutes les parties prenantes (armateur, chargeurs) contribuent proportionnellement à la perte. Les règles York-Anvers régissent le calcul de cette contribution. Les P&I Clubs (Protection and Indemnity) sont des mutuelles d'armateurs qui couvrent la responsabilité civile non couverte par les polices corps, notamment la responsabilité envers les marins, les passagers et les tiers. Le marché mondial est largement dominé par Lloyd's et les marchés de Londres.

Un conteneur de semi-conducteurs d'une valeur de 8 millions d'euros est endommagé par une entrée d'eau lors d'une traversée Asie-Europe. L'assuré avait souscrit en Institute Cargo Clauses A. L'assureur indemnise l'intégralité de la perte, déduction faite d'une franchise de 50 000 euros. La cargaison d'un autre chargeur avait été jetée à la mer en avarie commune, et sa contribution est répartie entre tous les propriétaires de marchandises à bord.

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