Institute Time Clauses Hulls

Les Institute Time Clauses Hulls, dans leurs versions de 1983 et 1995, sont les conditions types publiées par les organismes du marché de Londres pour assurer un navire pendant une durée, généralement un an, par opposition à l'assurance au voyage. Elles restent très utilisées dans le monde, à côté des International Hull Clauses de 2003, plus récentes, et du plan nordique, qui domine en Scandinavie. Elles fonctionnent en périls dénommés : sont couverts les dommages causés par les fortunes de mer, l'incendie, l'explosion, le vol avec violence, le jet à la mer, la piraterie, la collision avec un objet fixe ou flottant, les tremblements de terre et la foudre. La clause dite Inchmaree, du nom d'un navire dont le sinistre avait été refusé au XIXe siècle, étend la garantie aux accidents de chargement, aux explosions de chaudière, aux vices cachés de la coque ou des machines, et aux négligences du capitaine, de l'équipage ou des réparateurs, à condition que l'armateur ait fait preuve de diligence raisonnable. Les clauses organisent aussi la responsabilité en cas de collision avec un autre navire, les frais d'avarie commune et de sauvetage, et la franchise. Les risques de guerre et de grève en sont exclus et s'assurent par des clauses distinctes. Comprendre leur structure est la base de toute souscription corps.