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Abordage

Collision entre deux navires, dont la responsabilité se partage entre la police corps, pour trois quarts, et le club de protection et d'indemnité pour le reste.

Définition

L'abordage désigne la collision entre deux navires, par opposition au heurt d'un objet fixe comme un quai, une écluse ou une plateforme, que le vocabulaire et les polices traitent séparément. La responsabilité se répartit en proportion des fautes respectives selon la convention de Bruxelles de 1910, largement reprise, ce qui suppose d'établir les manquements aux règles de barre et de route de chaque bord. En assurance, l'originalité tient au partage historique de la couverture : la police corps prend traditionnellement les trois quarts de la responsabilité d'abordage par sa clause dite running down, le quart restant revenant au club de protection et d'indemnité, tout comme la totalité du heurt d'objet fixe. Une clause dite de faute commune, insérée dans les connaissements, cherche à rétablir entre les parties l'équilibre que certaines lois nationales, dont celle des États-Unis, avaient rompu en limitant les recours croisés. Le problème résolu par ce découpage est d'éviter qu'un assureur unique concentre une exposition de responsabilité sans plafond réel à côté d'une garantie de dommage bornée par la valeur du navire.

Exemple

La collision du porte-conteneurs ACX Crystal et du destroyer américain USS Fitzgerald au large de Yokosuka le 17 juin 2017 a coûté la vie à sept marins et plus de 300 millions de dollars de réparations ; les enquêtes japonaise et américaine ont retenu des manquements de part et d'autre aux règles de veille et de barre, configuration typique d'un partage de responsabilité.

Termes associés
Également connu sous

collision maritime, running down clause