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Marché de souscription

Organisation de marché où un risque est porté par plusieurs assureurs prenant chacun un pourcentage sur un même contrat, sous des conditions uniques négociées par un chef de file.

Définition

La clause LSW1001, Several Liability Notice, figure dans presque tous les contrats placés à Londres : les engagements des assureurs souscripteurs sont conjoints et non solidaires (several and not joint), et chacun ne répond que de sa propre part. Toute la mécanique du marché de souscription tient dans cette phrase. Le courtier présente le risque, un chef de file le cote et fixe les termes, puis les suiveurs prennent leur ligne sur le même document, aujourd'hui le Market Reform Contract. L'assuré obtient une capacité qu'aucun porteur ne lui aurait donnée seul, sur une rédaction unique, et il ne découvre pas douze libellés différents le jour du sinistre. Il porte en échange le risque de crédit de chaque ligne. La part d'un porteur défaillant n'est reprise par personne, d'où le soin que mettent les courtiers à vérifier la sécurité de chaque nom de la file. Le prix est en principe celui du chef de file : on gagne du temps, et toute la qualité de la souscription repose sur un seul jugement. Le contrat admet des termes différenciés pour un suiveur, l'usage les rend rares. Londres et les marchés de spécialité fonctionnent ainsi, la plupart des marchés nationaux de particuliers non.

Ses 6 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire
Marché de souscription : illustration de la fiche Marchés du glossaire AlgoPolis
Exemple

Placement d'un programme de responsabilité civile de 200 M EUR de limite en 2026 : le chef de file cote la tranche et prend 15 %, onze suiveurs se répartissent le reste. L'assuré signe un contrat et reçoit onze signatures. Si l'un des suiveurs fait défaut cinq ans plus tard, sa part de sinistre n'est reprise par personne, et c'est cette absence de solidarité que la vérification préalable des notations de chaque porteur a pour objet de couvrir.

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Également connu sous

subscription market, placement en file, marché de coassurance, placement fractionné

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