Passif pour couverture restante (LRC, IFRS 17)

Une police dommages d'un an prend effet le 1er juillet 2026 pour une prime de 1 200 euros. Au 31 décembre, six mois de couverture ont été fournis, six mois restent : le passif pour couverture restante est d'environ 600 euros, le reste étant déjà passé en chiffre d'affaires d'assurance. L'ancêtre de ce poste est la provision pour primes non acquises, et sous IFRS 17, le passif pour couverture restante en est le cousin. Le paragraphe 40 de la norme découpe le passif d'un groupe de contrats en deux : le passif pour couverture restante, qui regroupe les flux d'exécution liés au service futur et la marge de service contractuelle à cette date, et le passif pour sinistres survenus, qui regarde le passé. En modèle général, le passif pour couverture restante est une évaluation de flux futurs, actualisés, avec ajustement pour risque et marge, donc ce qu'il faut pour servir le reste du contrat. En approche par répartition des primes, il est bien plus simple : primes reçues, moins les frais d'acquisition, moins ce qui a déjà été comptabilisé en revenu, et le résultat ressemble à la prime non acquise avec une correction pour l'actualisation si le décalage entre le paiement et la couverture dépasse un an. Il s'écoule avec le temps et alimente le chiffre d'affaires : un euro qui sort du passif pour couverture restante entre en revenu. Un test de déficit existe : si les faits laissent penser que le groupe est onéreux, le passif est ajusté à l'estimation générale.