Responsabilité conjointe et non solidaire des souscripteurs
Principe par lequel chaque souscripteur d'un placement ne répond que de sa propre part, sans garantir celle des autres, de sorte que la défaillance d'un coassureur laisse un trou que personne ne comble.
Sur un marché de souscription, un risque est réparti entre plusieurs souscripteurs qui prennent chacun une ligne. La responsabilité conjointe et non solidaire signifie que chaque souscripteur ne s'engage que pour sa propre part, dans la limite de sa ligne, et ne répond en aucun cas de la part des autres. Si l'un d'eux devient insolvable ou refuse de payer, les autres ne sont pas tenus de compenser, et l'assuré supporte la part manquante. Le principe est si fondamental sur le marché de Londres qu'une mention type le rappelle dans les contrats, et il gouverne aussi la coassurance et la réassurance en parts sur les autres marchés. Il explique pourquoi la composition de la file des souscripteurs compte autant que le prix : un programme placé à cent pour cent auprès de vingt signatures vaut ce que vaut la plus faible d'entre elles pour sa part. Il explique aussi la valeur de la chaîne de sécurité du Lloyd's, dont le fonds central garantit les engagements de chaque membre, et le rôle des notations de solidité financière dans le choix des coassureurs. Pour le courtier, il fonde une obligation de vigilance sur la sécurité de chaque ligne placée.
Cas d'école : un programme de 100 millions est placé auprès de dix souscripteurs à 10 pour cent chacun. Après un sinistre total, l'un d'eux est en liquidation et ne paie que 20 pour cent de sa part. Les neuf autres versent leurs 90 millions, sans rien de plus : l'assuré ne reçoit que 2 des 10 millions de la ligne défaillante et supporte les 8 millions restants.
several not joint, several liability, responsabilité divisée des coassureurs
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