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Perte totale réelle

Ses 6 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire

Perte d'un navire ou d'une marchandise détruits, dénaturés au point de ne plus être ce qu'ils étaient, ou dont l'assuré est irrémédiablement privé, qui ouvre droit à l'indemnité totale sans délaissement.

Définition

Le droit de l'assurance maritime distingue deux formes de perte totale. La perte totale réelle survient lorsque la chose assurée est détruite, lorsqu'elle est endommagée au point de cesser d'être une chose du type assuré, une cargaison de ciment devenue bloc de béton, des denrées devenues impropres à tout usage, ou lorsque l'assuré en est irrémédiablement privé, par exemple un navire coulé par grande profondeur sans possibilité de récupération. Le navire disparu sans nouvelles pendant un délai raisonnable est également présumé perdu. La perte totale réelle ouvre droit à l'indemnité intégrale sans formalité particulière. La perte totale constructive, à l'inverse, concerne une chose qui existe encore mais dont la récupération ou la réparation coûterait plus que sa valeur, et elle suppose que l'assuré délaisse la chose à l'assureur. La distinction a des conséquences pratiques : elle détermine si l'assuré doit notifier un délaissement, si l'assureur acquiert les droits sur l'épave et la cargaison résiduelle, et comment se calcule l'indemnité. La loi anglaise sur l'assurance maritime de 1906, dont les définitions irriguent les contrats du monde entier, en a fixé les termes.

Exemple

Cas d'école : un vraquier chargé de ciment coule par 4 000 mètres de fond : c'est une perte totale réelle, indemnisée sans délaissement pour sa valeur agréée. Un autre, échoué sur un récif, pourrait être renfloué pour 30 millions de dollars alors qu'il en vaut 20 : c'est une perte totale constructive, que l'armateur doit notifier par délaissement pour être indemnisé.

Termes associés
Également connu sous

actual total loss, ATL, perte totale absolue

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